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DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310248
12 mai 2021
La société Victor et Julien et son assureur, ainsi que les sociétés Bouygues BGO, Auxitec et ApaveApave seront condamnées in solidum à réparer les préjudices liés au sinistre.
ECLI:FR:CCASS:2017:C310474
21 décembre 2017
Julien Pierre D..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2016 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Jeanine
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10424
5 avril 2018
et Allix aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Jullien et Allix à payer à M.
613722c2cd580146774011e4
30 octobre 1996
Julian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juillet 1996, où étaient
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00085
11 janvier 2011
statuer sur une exception de procédure sans mettre fin à l'instance, ne peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation indépendamment du jugement sur le fond ; Attendu que les sociétés Taxibri et Juliette
cr
61372564cd5801467741d554
16 janvier 1996
Juliette, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 juillet 1995, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer
613720dbcd580146773eefc6
22 mars 1989
Z..., demeurant Hameau de Caumesnil, Orville à Pas-en-Artois (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre), au profit de Mme Juliette X..
comm
613720c0cd580146773ee19c
21 juin 1988
Julien Y..., demeurant ...Hôtel de Ville à Sallanches (Haute-Savoie), 2°/ de M.
6137219ccd580146773f5313
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z... alias Juliette X..., demeurant à Mataiea, Tahiti (Polynésie
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31683
20 mars 2023
SARL Athena, SARL Thai Tawan et la SARL P2G, contre un arrêt (RG : 22/13335) rendu le 31 janvier 2023 par la Cour d'appel de Paris (pôle 5 - chambre 8) ; Vu la constitution en demande de Maître Julien
61372661cd580146774251b9
14 mai 1997
Consuelo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1993 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Julien Giraud et Cie, dont le siège est Marché d'intérêt
ECLI:FR:CCASS:2013:C301410
26 novembre 2013
X... et la société Julien X...
6079b2019ba5988459c55099
9 mars 1972
ET NON DE CE DERNIER ; MAIS ATTENDU QUE, CONTRAIREMENT AUX ALLEGATIONS DU MOYEN, LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE QU'IL ETAIT SOUTENU QUE SI LES ETABLISSEMENTS JULLIAR N'AVAIENT VERSE DIRECTEMENT A X.
61372175cd580146773f3eb9
4 avril 1991
A..., César, Emile Boulange, 2°/ Mme Geneviève, Julia, Joséphine Z..., épouse de M. A... Boulange, demeurant tous deux ...
civ2
61372144cd580146773f262e
4 juillet 1990
Julia ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M. Chabrand, rapporteur, MM.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00867
20 mars 2018
, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Julia
61372283cd580146773fde8c
8 novembre 1995
Lucien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1re chambre des urgences), au profit de Mme Julia X... née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
613722a5cd580146773ff9a1
4 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994
613722b7cd58014677400842
Gérard X..., demeurant 500, voie Julia, 06110 Le Cannet, en cassation d'un jugement rendu le 5 août 1993 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section activités diverses), au profit de la société
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100409
2 avril 2008
contrepartie de leur collaboration ; Attendu que Marcelle X... est décédée le 30 décembre 1988, en laissant pour lui succéder ses trois filles, Mme Marie-Rose Y..., Mme Christiane Y... épouse Z... et Mme Juliette
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