à une disponibilité manifeste de drogue et à un afflux de " commandes " déjà relatés dans les écoutes concernant Christelle X..., à la veille des principales interpellations avec la découverte des 9 kilos

cause et à quelque titre que ce soit, elle est strictement limitée : pour les dommages à la marchandise par suite de pertes et avaries et pour toutes les conséquences pouvant en résulter, à 23 € par kilo

Ils sont le fruit d'insuffisances professionnelles que nous ne pouvons pas accepter plus longtemps car elles mettent en danger l'existence même de l'entreprise (seulement 2 400 kilos de lubrifiants vendus

l'ayant examinée le 28 septembre 2012 concluent que l'on ne repère pas chez elle de tendances structurelles à la mythomanie ou à l'affabulation ; que Mme Y..., de faible corpulence soit 1,58 m pour 53 kilos

« sur la cause du dommage, il n'est pas contesté par les parties que le 11 janvier 2005, la société Timac Agro, alors dénommée Réno, a commandé 6.000 « big-bags » d'une capacité de contenance de 600 kilos

./ Le bail initial conclu pour 23 ha 59 a 24 ca fixait un fermage en denrées de 30, 25 quintaux de blé, 210, 83 kilos de viande bovine, 2 599, 71 lites de lait, soit pour 32 ha 17 a 62 ca, 41, 25 quintaux

assureurs qu'ils ne pourront prétendre exercer leur recours contre le transitaire que dans les limites précisées à l'article 8", cet article prévoyant une limitation de responsabilité à 90 francs le kilo

préconise, afin de réduire les contraintes sur les articulations des membres inférieurs, « une prise en charge diététique indispensable » compte tenu de la surcharge pondérale, le patient pesant 98 kilos

hangars portuaires sans exception, - la convention collective de travail du Port de [...] de janvier 1960 prévoyant une prime de rendement pour le chargement ou le levage d'amiante en sacs de 50 kilos

autorisés, n'ont pas excédé leur saisine en constatant que le demandeur avait pêché puis débarqué, le 18 janvier 2001 puis le 31 janvier 2001 une quantité journalière de bulots dépassant le quota de 1 200 Kilos

société la parcelle litigieuse ; que la société BARANCOURT puis BMT VIGNOBLES suite au changement de dénomination sociale pour sa part justifie avoir réglé les fermages à Madame Y...sur la base de 1. 500 kilos

A la même époque, de source brésilienne, il était fait état du versement par " l'équipe " de 180 000 US dollars pour l'achat de 52 kilos de cocaïne.

marchandise au lieu et à l'époque de « la prise en charge ; « Que l'indemnité ne pouvait donc pas dépasser 8,33 unités de « compte par unité de poids brut manquant ; « Que s'agissant de 38 colis de 11 kilos

des colis ; qu'elle indique d'ailleurs dans ce courriel qu'à défaut de valeur déclarée pour le transport «Fedex dédommage suivant sa limite de responsabilité forfaitaire de 22 euros du kilo

d'interceptions téléphoniques corroborant ce renseignement et qui constatait en outre qu'il résultait de la retranscription d'une communication téléphonique que Mohamed X... avait acquis de Mohamed Y... 9 kilos

les restrictions qui en résultaient, telles que définies par le médecin du travail ; que Monsieur X... étant devenu inapte à la conduite de plus de 100 kilomètres et au port de charges de plus de 7 kilos

fournisseur » (prod. n°4) que les échéances étaient « variables » et « théoriques » car elle étaient calculés en fonction d'une production et de recettes « théoriques », dépendant du prix de rachat du kilo

. : doléances : N'arrive plus à marcher comme avant ni courir, ni porter des charges de plus de 10 kilos, des épisodes de blocages du dos avec irradiation jusqu' au niveau de la face postérieure de la

Contre-indication manutentions lourdes supérieures à 15 kilos et mouvements répétés en élévation du bras droit ; voir courrier du 21 avril 2009 » ; que licencié le 18 juin 2009 pour inaptitude et impossibilité

ans et que les nécessités de l'information l'exigent étaient en l'espèce remplies, les mises en examen portant sur du trafic de stupéfiants et l'enquête et l'instruction portant sur des dizaines de kilos