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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01121

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

seulement leur attribution même si elle évoquait l'hypothèse d'une reprise des salariés par application des dispositions de l'article L 122-12 du Code du Travail ; qu'au demeurant, c'est avec un certain cynisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02617

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SIREN 443955166Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

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SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

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Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

à la lecture des différents passages du rapport du Contrôle interne mettant directement en cause les pratiques de valorisation relevant de votre domaine de compétence, vous bornant à souligner avec cynisme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300464

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

.- X... la Cour retiendra tout d'abord que ces mêmes appelants ne sauraient, non sans un certain cynisme, soutenir que les acquéreurs n'auraient subi aucun préjudice pour avoir poursuivi le but d'une opération

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

. : « c'était cyclique. Tous les six mois, quand il y avait une page dans le Républicain Lorrain, il m'en parlait. Il me disait toujours « je n'ai rien à voir avec cette histoire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01028

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

salariés intérimaires ne peut être autorisé que pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00467

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

les obstacles de nature juridique ou administrative qui peuvent limiter les possibilités de travail à temps partiel, dont le travail intermittent, sous la qualification de travail à temps partiel cyclique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00418

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

a fait porter par CRCAY, et un renforcement de ses fonds propres qu'elle a sacrifié, compte tenu du soutien indéfectible de CRCAY, à la perception de dividendes, occultant par là le caractère cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01722

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

et l'article L. 1242-2 2° du Code du travail. 4° - ALORS QUE l'accroissement temporaire d'activité est caractérisée par l'édition de suppléments de fins de semaine par un journal, le caractère cyclique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00583

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Cette situation recouvre les augmentations accidentelles ou cycliques de la charge de travail que l'entreprise ne peut absorber avec ses effectifs habituels.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

volonté d'écourter son existence, l'addiction, la malhonnêteté, l'intransigeance quant au respect des règles par les polices spéciales, l'opposition au système-temps ou encore le cynisme

Source officielle