sans insuffisance ni contradiction, répondu aux chefs péremptoires des conclusions dont elle était saisie et caractérisé en tous leurs éléments, tant matériels qu'intentionnel, les délits dont elle a déclaré

Alexandre Z..., demeurant 65, Sotogrande, Le Golf, 33470 Gujan Mestras, 2 / la société Les Cèdres Argentés, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

dans les quinze jours de son prononcé et qu'aucun déféré n'avait été formé, de sorte que Mme X... se trouvait privée de toute possibilité de conclure au fond, c'est à bon droit que la cour d'appel a déclaré

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2006, qui les a condamnés, pour délit de violences, le premier à soixante jours-amende à 60

Alexandre, - X... Sounila, - X... Irvan, - X... Anita, - X... Dilipe, - Y... Layla, épouse X..., - X... Goulzaraly, - Z... Piaraly Hassanaly, épouse X..., - X... Farez, - X... Mickaël, - X...

réponse à conclusions" ; Attendu d'une part, qu'il ne résulte d'aucunes conclusions régulièrement déposées devant les premiers juges qu'El Houssine Z..., ait, alors, demandé à être confronté avec Alexandre

Alexandre S..., demeurant : 98716 Pirae, (Polynésie française), 20 / de Mme Ginette N..., épouse L..., demeurant 75 lotissement Pater, 98716 Pirae, ..., 21 / de M.

Alexandre et X...

Jean-Marie Z..., 11°) Mme Fernande Z..., née X..., son épouse, 12°) l'enfant Alexandre, écolier, mineur représenté par son père M. Jean-Marie Z..., demeurant ensemble ... (Bas-Rhin), 13°) M.

Alexandre E..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

Attendu qu'il résulte de la feuille de questions qu'après avoir répondu affirmativement aux deux premières questions déclarant Z... coupable d'homicides volontaires sur la personne de Cyril B... et de Alexandre

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février

la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile immobilière IMMO-LABO, dont le siège est à Roanne (Loire), ... des Tanneries, 2°) de la COPROPRIETE NILOTICA, rue Alexandre

Alexandre S..., demeurant ... (Morbihan), 58) M. Bernard XY..., demeurant ... (Morhiban), 68) M. Louis XZ..., demeurant ... (Morbihan), 78) M. XA..., demeurant ...

Alexandre Q..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 27 / Mme Marcelle G..., demeurant ..., 28 / Mme Agnès T..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 2002 par le tribunal

X..., demeurant en qualité d'administrateur légal de ses deux fils mineurs, Guillaume et Alexandre, demeurant ... (16e), 3 / M.

Alexandre B..., demeurant ... 5°/ de M.

Alexandre, - Z...