Jean-Marie Emile Z..., demeurant 731, quartier Albert Y... à Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne), 2°) par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban-de-Chauray

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Z..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant Le Moulin Rouge, route de Commequiers, 85270 Notre-Dame-de-Riez, 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban

47300 Villeneuve-sur-Lot, pris en qualité de syndic de la société à responsabilité limitée SO TA KA, dont le siège est 3, avenue Pasteur, 47200 Sainte-Bazeille, 4°/ de la MAAF, dont le siège est à Chaban

en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban

la société Vibert, 5 / de la société Vibert, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 6 / de la compagnie Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est 79180 Chaban

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Mutuelle Assurance Artisanale de France, (MAAF), dont le siège social est à Niort, 79036 Chaban

Daniel A..., demeurant 38740 Saint-Gervais-le-Pont, 2°/ de la compagnie Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort, 3°/ de la société Entreprise

Diagonale des Fous & coronavirus : une sécurité qui laisse désirer. » ; « Alors oui, ça fait clairement partie du charme de la diagonale des fous, mais la sécurité a pu parfois laisser à désirer.

en partie, à savoir : arrondissement de Sarrebourg, département des Vosges en partie, à savoir arrondissement de Saint-Die, Remirement, Epinal et Mirecourt, cantons de La Marche, Vittel, Dompaire, Charmes

en sa direction régionale du Sud-Est, ..., 16 / de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est ..., 17 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban

prise en la personne de ses représentants légaux actuellement en fonction domiciliés en cette qualité audit siège, 6°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban-de-Chauray

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban

Jean-Claude X..., demeurant ..., 7 / de la société Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79000 Niort, 8 / d'Electricité de France, dont le siège est

(Deux-Sèvres), 3 ) de la MAAF, dont le siège est à Chaban de Chauray, Niort (Deux-Sèvres), 4 ) de M. X..., liquidateur de la société Formelectric, demeurant ...

Chabane, demeurant à Oyonnax (Ain), foyer Sonacotra 1401, chambre 10, 5 / de M. Abou D...

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 11 / de la Mutuelle Assurance Artisanale de France dite MAAF, dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban