premières branches : Attendu que la société Honeywell fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Valeo des condamnations mises à sa charge, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il résulte

premières branches : Attendu que la société Honeywell fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Valeo des condamnations mises à sa charge, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il résulte

premières branches : Attendu que la société Honeywell fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Valeo des condamnations mises à sa charge, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il résulte

moyen du pourvoi principal de la société Everite, pris en ses trois branches : Attendu que la société Everite fait grief à la cour d'appel d'avoir déclaré recevables les demandes fondées sur les dispositions

Sur le moyen, pris en ses première, troisième et sixième branches Enoncé du moyen 5.

X..., agissant au nom de la société Jnah, a formé un recours en annulation de la sentence ; Sur les deuxième, quatrième et cinquième branches du premier moyen et la cinquième branche du troisième moyen

moyen pris en ses deux premières branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que les griefs tirés de la violation des articles 16, 82 et 85

lieu, qu'il ne résulte ni de leurs conclusions ni de l'arrêt que les époux Y... aient soutenu devant la cour d'appel l'argumentation dont fait état le moyen en ses deux premières branches ; Attendu

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en sa troisième branche et les deuxième, troisième, quatrième et cinquième moyens proposés pour M.

Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 10. M.

; Attendu qu'en prononçant ainsi, la chambre de l'instruction a justifié sa décision au regard de ce texte ; Sur le troisième moyen proposé pour Nourredine X..., pris en sa première branche :

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa cinquième branche et le troisième moyen, ci-après annexés 5.

Et sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches Vu les articles 41-5, alinéa 4, et 593 du code de procédure pénale : 10.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexé 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en ses première à cinquième branches, le troisième moyen, le quatrième moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal, et le premier

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches du pourvoi n° 84-14.116, sur les deuxième et troisième branches du moyen unique du pourvoi n° 84-16.823 et sur le moyen unique, pris en ses trois branches

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que cette société reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 25 avril 1989) d'avoir rejeté son exception d'incompétence au profit du tribunal de Milan

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche et sur les quatrième, cinquième, sixième et septième moyens 8.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, selon contrat du 6 décembre 1978, la Saudi Investment Bank, dont le siège social est à Ryad (Arabie Saoudite), a consenti à M.