l'acheteur) ; Attendu que le vendeur reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en affirmant que le tribunal avait relevé avec pertinence que le vice de félure des longerons du châssis

CETTE OUVERTURE ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE, APPRECIANT SOUVERAINEMENT LES ELEMENTS DE LA CAUSE, RELEVENT QUE " LE FENESTRON PRESENTE EXTERIEUREMENT UN GRILLAGE ET INTERIEUREMENT UN CHASSIS

X... pour le prix de un franc ; qu'il était stipulé dans l'acte que la société Cerinco reprenait à son compte 1 880 500 francs de dettes de la société Chiaffi BTC ; que le terrain était grevé d'hypothèques

CHARRIER, agriculteur, demeurant au lieudit "La Guérinière" à Beaulieu sous la Roche (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1987, par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section

Charrier, demeurant ...

mur, cette erreur d'implantation ayant eu pour conséquence la disparition, à l'intérieur du mur-pignon créé, d'un dormant de la baie éclairant l'appentis situé sur le fonds A... et l'enchâssement du châssis

A..., Chafid B..., pris en sa qualité d'héritier de sa mère, feue Huguette C..., demeurant ... la Forêt, 4 / de M. Alain, Saïd B..., demeurant ... la Forêt, 5 / de M.

composé d'un assemblage de 2 tubes parallèles, au lieu d'un, - aspect général global plus léger, - roue avant rattachée au châssis au moyen d'une fourche formée de 2 tubes fins, - motif de roues

c'est-à-dire non habitables, étant précisé que le pavillon ne comporte qu'un seul niveau ; qu'ils ont obtenu, le 5 juin 2001, un arrêté de permis de travaux délivré par le Maire de [...] pour la pose de châssis

5,67 x 4,20 ; que, lors de leur intervention, les autorités allemandes ont relevé les dimensions suivantes : largeur : 5,71 m (chargement) hauteur : 4,20 m (véhicule et chargement) longueur : 26 m (châssis

X... tenait à bail un magasin, un logement, une cour, un chai et un garage ; qu'ayant acquis un de ces lots, M. Z... a donné congé à M.

et la force probante des actes invoqués par chacune des parties, la cour d'appel, répondant aux conclusions, a souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que le droit des époux Y... sur le chai

remettre à la société Car camper, sous astreinte, les documents administratifs afférents au véhicule vendu de marque Weinsberg modèle Impériale S, collection 2007, n° de série WCJ67382J7R4800022, n° de châssis

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Monsieur Z... devait mettre en conformité la baie dont la hauteur d'allège est de douze centimètres et dont deux châssis

dirigeant en employant des termes excessifs et irrespectueux (« la méthode c'est comme Pénélope, ce qu'il fait un jour il le défait le lendemain … les prédicateurs à grande gueule ne sont bons qu'à charrier

167711 du 30 juin 2009 à échéance du 15 juin 2009 de 145 526,42 euros, - n° 26106 Châssis 166636 du 30 juin 2009 à échéance du 15 juillet 2009 de 171 698,80 euros ; que les factures réclamées par

VU LESDITS ARTICLES; ATTENDU QUE TOUT JUGEMENT OU ARRET DOIT CONTENIR DES MOTIFS PROPRES A JUSTIFIER LA DECISION; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, S'ETANT PRESENTES DANS LES CHAIS

14.253 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 février 2006), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 6 avril 2004, pourvoi n° 02-21.396), que le 13 décembre 1992, un incendie a détruit trois chais