déclaration d'accident du travail mentionne « avant de reprendre son poste pour le travail de l'après-midi, Mme Y... a chuté dans la cour et est tombée sur le ventre » ; que l'accident a eu lieu sur le sentier

d'irrigation formant la limite est de la parcelle [...] et qu'il était prolongé par un vallon d'où s'écoulaient les eaux venant de la colline « Le [...] », lequel avait également été transformé en sentier

tout chemin affecté à l'usage du public est présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé » ; que selon l'article L. 162-1, « les chemins et sentiers

absence le lendemain est également fautive, dès lors que tes personnels qui ont du fournir des explications aux résidents et faire face à une situation inédite pour l'établissement se sont légitiment sentis

GROSSETO PRUGNA portée au plan cadastral de ladite commune section C n° 386, tenant à l'Est à la maison des vendeurs, au Nord à la route de communication entre GROSSETO et SAINTE MARIE, à l'Ouest à un sentier

Selon le premier de ces textes, les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation. 6.

le 17 janvier 1994 en qualité de bûcheron sylviculteur par la commune de Strasbourg pour être affecté à l'entretien des 6 000 hectares de terres, forêts, cours d'eau, plans d'eau, voiries, allées, sentiers

pour le nombre de jours d'arrêt que l'année précédente ; des entretiens médicaux relevant par ailleurs un pourcentage, non négligeable, plus de 10 % de salariés en difficulté qui disent « ne pas se sentir

l'existence, sur les anciennes cartes d'état-major, d'un chemin, le tracé 4a, figuré en tracé double ininterrompu dans sa partie nord, signe d'un chemin existant praticable, se prolongeant par un simple sentier

SCI À l'Orée des Sentiers, produites en pièce 20.18 sont manifestement sans lien avec d'éventuelles dépenses effectuées par la SCI À l'Orée des Bois pour améliorer ou conserver le bien indivis ; qu'en

avec ses collègues et aussi sa hiérarchie sont marquées par un trait de caractère qui n'accepte pas du tout des observations de quelque nature que ce soit ( ) » ; que le fait que Mme L... ait pu se sentir

"entretenue régulièrement par des employés communaux", qu'elle est "située sur un chemin rural fréquemment emprunté par les promeneurs" et qu'elle "a été entièrement nettoyée lors de l'ouverture du sentier

du docteur A...pour garder à domicile un enfant malade de 23 mois avec présence parentale nécessaire ; que la somme de 123, 59 € peut ne pas paraître importante mais que c'est un manque qui se fait sentir

. ; QUE, PEU APRES, TOUS LES APPRENTIS S'ETANT RENDUS AU VESTIAIRE DU GARAGE, L'UN D'EUX, Z..., A FAIT MINE DE SENTIR LES VETEMENTS DE Y...

salariée de sa demande de dommages-intérêts pour rupture abusive, la cour d'appel a retenu que Mme X... s'occupait, en tant que commerciale, du marché dit "court terme" visant les confectionneurs du "Sentier

L'ARTICLE 33 DE LA LOI DU 20 AOUT 1881, CHAQUE PROPRIETAIRE RIVERAIN BENEFICE "D'UN DROIT D'USAGE INDIVIS", PERMETTANT LE PASSAGE DES INTERESSES, QUE, SELON L'ARTICLE 35 DE LA MEME LOI, "LES CHEMINS ET SENTIERS

B... à son domicile sur rendez-vous donné par SMS et a de sa propre initiative reniflé le flacon de poppers qu'il lui a présenté en lui demandant de le sentir, qu'il résulte de ses propres déclarations

INSUFFISANT (8M.M AU LIEU DE 14 A 16), ABSENCE DE CUVETTE DE RETENTION SOUS L'ENSEMBLE CHAUFFAGE POUR RAMENER LE FUEL DANS LE RESERVOIR PRINCIPAL, L'INTERRUPTEUR N'A PAS ETE FIXE SUR LE RESERVOIR (VISSE OU SERTI

[Y], second chauffeur dans le transport de fruits et légumes entre [Localité 2] et la Roumanie, n'ait pas entendu le chargement du camion à [Localité 1] (Espagne) ni n'ait senti l'odeur de cannabis, il

particulières du prêt convenues entre les parties et annexées par l'avocat à l'acte de cession du fonds de commerce pour en être le rédacteur, lesdites conditions ayant conduit en outre l'avocat à se sentir