Dauphiné et des Alpes du Sud (BPDAS), trois emprunts pour la garantie desquels le gérant, Paul X..., a adhéré à la convention d'assurance groupe existant entre la Banque et la compagnie d'assurance Générali

venant aux droits de la société XL Insurance Company Limited, prise en sa qualité d'assureur de la société Cofathec, aux droits de laquelle vient la société Engie énergie services, 6°/ à la société Generali

Y..., qui avait souscrit auprès de la société Generali IARD une police « accidents de la vie », a assigné à jour fixe cette société ainsi que la société Axa France IARD, en présence de l'organisme social

copropriétaires du surplus de sa demande à l'encontre de la société Generali IARD et Mme X..., MM.

des finances publiques, par la fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique, et a abrogé le décret n° 98-978 du 2 novembre 1988 relatif à la direction

Z..., de Me Baraduc-Benabent, avocat des compagnies Assurances générales de France Y... et Assurances générale de France Vie, les conclusions de M.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 04-15.735 et X 04-17.125 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux relevés par la société Generali

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Generali à payer à M.

X... a été engagé le 1er décembre 1997 en qualité de conseiller commercial par la société Generali proximité assurances, aux droits de laquelle se trouve la société Generali Vie (la société) ; qu'ayant

un incendie a détruit trois chais appartenant à la société Bisseuil, mis à disposition de la société Organisation économique du cognac (la société Oreco) ; qu'à la suite de ce sinistre, la société Generali

Grignon Dumoulin, avocat général, et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Generali France, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Generali France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marthe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (7 chambre), au profit de la société Générali

branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Jeannot X... a signé, le 10 mai 1995, deux propositions d'assurance-vie auprès de la compagnie Generali

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société AGIM du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Generali

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 24-11.675 Demandeur(s) : la société Generali Iard Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur