salarié produit un décompte précis des heures supplémentaires effectuées au cours de la période du 2 janvier 2008 au 29 janvier 2013, indiquant ses périodes de congé ou d'absence ; que ce décompte mentionne

selon les articles de presse versés aux débats ; que le site internet de la société vise encore : "une gamme de prestation très complète : mise en coffret, remplissage PLV, assemblage, cellophanage, étiquetage

fonctionnaient pas, qu'il y avait des traces dans la baignoire et une chasse d'eau qui coulait, mais que l'électricité et la ventilation étaient décrites en excellent état et que la fenêtre était elle aussi mentionnée

L'appelante met en doute la sincérité de l'attestation mentionnée ci-dessus au regard d'un litige qui l'opposerait à ce témoin.

retient que les vitamines C, E, PP et B6 ont été incorporées en quantités supérieures aux apports quotidiens recommandés par la Directive 90 / 496 / CE du Conseil, du 24 septembre 1990, relative à l'étiquetage

celui-ci n'a pu prendre acte que trois heures après sa mise en garde à vue des faits sur lesquels portaient cette commission rogatoire ; qu'ainsi, la seule exhibition de la commission rogatoire et sa mention

- d'une distribution inégale du matériel de vote, - et de désaccords sur les opérations de dépouillement, notamment sur le comptage des voix ; que le procès-verbal qui a été dressé fait, en outre, mention

Y... n'a assurément pas mis en oeuvre le procédé de peinture adéquat et qu'il n'a pas respecté les préconisations du fabricant telles qu'elles étaient portées sur l'étiquette apposée sur les volets.

Troubles hématologiques pancytopénie puis thrombopénie persistante non étiquetées.

Claude X..., candidat aux élections législatives sous l'étiquette "Europe Ecologie les Verts", mettant en cause le fonctionnement de la société Approchim, et lui imputant de "meurtrir tout un territoire

autorités nationales doivent soit décider que l'éthylomètre dans ce cas, n'indiquera aucun résultat, soit fixer des dispositions relatives à l'utilisation des éthylomètres, en prévoyant, par exemple, une étiquette

société Vélo 2000 ; qu'en énonçant que la société Starway aurait ainsi reconnu qu'elle a copié, pour le modèle "Explorer" un cadre qu'elle avait vu exposé dans un salon et en transformant ainsi la mention

FERET comme étant situé à Saint Germain de Graves et au fil des années depuis 1871 comme ayant connu des augmentations de superficie au titre des parcelles plantées en vigne qui de 5, 7 hectares mentionnés

Z... assisté de son avocat, déclinaison des éléments d'identité et des chefs de mise en examen, mention de l'entretien préalable avec l'avocat et mise à disposition de la procédure, déclaration de Me J

D... " a simplement mentionné sur les documents produits par la société "Naz Gmbh", société importatrice allemande "bijoux en or/argent" ainsi que le nombre de carats et le grammage, ce qui ne permet pas

du 1er décembre 1986, il lui incombait également de vérifier si le procès-verbal litigieux d'où résultait le prétendu manquement avait été signé par la personne concernée ou, à défaut, comportait la mention

location gérance indique que "la gérante libre s'engage à maintenir l'institut ouvert à la clientèle pendant les jours et heures normaux d'ouverture" n'est pas à cet égard probant, pas plus que la mention

LIBRE, S'EST CHARGE DE TRANSPORTER EN EUROPE, MOYENNANT SALAIRE, POUR LE COMPTE D'UN DIAMANTAIRE DE RIO DE JANEIRO, SIX SACHETS DE DIAMANTS BRUTS, QU'AYANT FAIT MODIFIER SON BILLET A MONROVIA PAR LA MENTION

La date de la première constatation de la maladie professionnelle mentionnée est celle du 1er juin 2005. qu'en vertu de l'article L.461-1 du Code de la Sécurité Sociale "la date à laquelle la victime est

vente par correspondance ; qu'à partir de 1999, elle n'a plus livré à La Redoute des produits de ses collections mais est intervenue en qualité de fournisseur de "dépannage", faisant fabriquer et étiqueter