notion d'" argent " s'agissant de l'UAP ; que cette interprétation plus extensive est confortée par le fait que ce coffre ne recèle pas de sommes en numéraire mais des écrins contenant des bijoux ; un sachet

Pavan V..., demeurant à Damazan (Lot-et-Garonne), représentant légal du GAEC de Sabret, 21 / de M.

civile, condamne le Syndicat des copropriétaires Résidence du Plateau d'Avron à Neuilly-Plaisance à payer la somme de 1 900 euros à la société Cabinet Pontagnier et à la société Cabinet Adam-Levet-Saltel

d'exercice, "- taureaux laissés en état de zéro pâturage, ce que le cahier des charges interdit, " - absence de désinfection de bâtiments datant de 1962, "- animaux laissés dans un état de saleté

X... de stages en électromécanique en 1995 et 1996 et de formations complémentaires à savoir : recyclage de sauveteur secouriste au travail en juin 1997, ISO / 14001 Imsu-Environnement le 27 mai 1999,

Jean-Louis XS..., demeurant Bar l'Etrave, Route de l'Etang de Berre à Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône), 48°/ de M. Lemnouar XT..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 49°/ de M. XU...

non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets

individualisés avec précision (procès-verbal n° 3 / 1030 de la sous-direction de la police des courses et jeux des 28 janvier, 1er, 5, 6, 7, 11, 25 et 27 février 1980 transmis par le juge d'instruction Sauret

[S] devait préciser, devant les services de gendarmerie, qui l'interrogeaient sur la procédure à suivre lorsque le tapis sautait, qu'on appelait le service maintenance, et que lors de son intervention,

effectuée sur l'individu suspecté et le policier ressentait une grosseur au niveau de la ceinture, faisant un bruit de plastique au toucher ; que l'individu remettait alors au policier un sachet

Y... sortir du 1,... avec un sachet plastique et se rendre dans le hall du bâtiment au numéro 3 où se sont présentées trois personnes, l'arrivée de M. Z... et le retour de M.

avec la Société AVENTIS pour l'exploitation et la promotion de la spécialité FAZOL et de la spécialité JONCTUM ; Au surplus BGA s'est trouvé dans l'obligation de céder son fonds de commerce à la sauvette

N... à 250 euros, une clématite à 55 euros, vingt sedum à 5 euros, 6 hortensias à 45 euros pièce et un camélia à 180 euros, outre 4 sachets de bulbes à 45 euros pièce.

demeurant "Les Flamboyants" à Gosier (Guadeloupe), 57°) Monsieur Roger YW..., demeurant Propriété Crève Coeur, Matouba à Saint-Claude (Guadeloupe), 58°) Monsieur Hubert YW..., demeurant Fabrique de Sachets

ne s'agit pas là de données objectives de nature à établir que la discrimination invoquée n'a pas existé ; que Monsieur Daniel X... établit aussi qu'en 1998, 2005 et 2006 des formations pour être sauveteur

faut : 1/ qu'une personne se trouve en péril, 2/ que cette personne puisse être assistée par l'action de celle qui peut intervenir, 3/ que cette intervention ne comporte aucun risque pour la personne sauveteur

le prévenu a évoqué l'accident de manière si vague et si hypothétique que les secours ont été organisés avec plusieurs heures de retard, et que l'une des victimes, décédée peu avant l'arrivée des sauveteurs

Des soupçons de la vente des pneus à la sauvette, "moyennant quelques billets sous le manteau", sont sur toutes les lèvres, ou presque [?]

six semaines, qui présentait un état fébrile, qu'il a diagnostiqué une rhinopharyngite, et a prescrit de l'Octofène en suppositoires, du Framixone nasal, et de la Catalgine à 1, 10 g, à raison d'un sachet

nouvelle série de 4 chambres contrôlées en présence de la gouvernante le jour même et qui présentaient des traces anciennes de poussière, des toiles d'araignée, une absence d'aspiration, ou encore un sachet