W..., à Mme Maria de Lourdes BB..., épouse U... W..., à M. Raymond XX..., à M. Joseph Z..., à Mme Inès YY..., épouse Z..., à M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à Paris, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - CARREIRA Maria

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert, Yvon, Fernand R., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de Madame Jacqueline, Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria Y..., épouse de Monsieur Jean-Louis A..., demeurant ...

(Eure), 3°) Mme DACUNHA Maria Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Lucie, Louise X... épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu

Jean-Pierre Y..., demeurant tous trois..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1/ de Mme Maria-Sophie X..., veuve

Jacques Z..., 2 / Mme Catherine Z..., épouse A..., demeurant tous deux 40, rue du Port Maria, 56170 Quiberon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re

jugement rendu le 17 décembre 1997 par le tribunal de grande instance d'Auch, EN PRESENCE : 1 / de l'UDAF, dont le siège est BP 206, 32000 Auch, pris en sa qualité de mandataire spécial de Mme Maria

Robert X..., 2°/ Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au profit de la Caisse régionale

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sovaro, société à responsabilité limitée, dont le siège est Le Santa Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1996

Maria la somme de 10 000 francs, en contrepartie de la remise par celle-ci d'un chèque du même montant, à titre de garantie, a fait assigner cette dernière en remboursement de la somme de 10 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Dolores Z..., demeurant chez Mme Y..., ... la Garenne, en

Marcel Z..., demeurant ..., 2 / Mme Maria Z..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / des Mutuelles du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z..., veuve Y..., demeurant ... à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis

épouse Y..., 4 / Mme Nada B..., épouse Y..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Maria

Donnat, demeurant quartier Sous les Ribes à l'Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de : 1 / Mme Marta