MmeDarbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

Moyen produit par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour la société Les Complices.

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Lionel Y... tenait ses droits sur la parcelle litigieuse de Mme Anne Y..., mais se bornait à invoquer une possession trentenaire, sans caractériser des actes matériels de possession précis, circonstanciés

Turcey, Mme Thomas, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme de Lamarzelle, Mme Guerrini, conseillers référendaires, Mme Mathieu, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre

Poirotte, Mmes Belfort, Burkel, Vieillard, Taillandier-Thomas, conseillers, Mmes Moreau, Brinet, Le Fischer, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre

présence, doit, lors de l'examen de chaque aspect pertinent de ces similitudes, qu'elles soient visuelles, phonétiques ou conceptuelles, se fonder sur l'impression d'ensemble produite par ces signes, en tenant

dans les conditions où il est autorisé à faire usage de son arme de service ; certes la conduite d'une motocyclette d'une seule main, à une vitesse pouvant dépasser les 90 kilomètres heure, tout en tenant

CONTINENTAL AG », accord signé le 14 mai 2009 où est stipulé en page 2 « Continental sera représentée par :- un cadre dirigeant de Continental AG-Division PLT, en principe Monsieur Thomas D...

PRÉTOT, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, M.

Mollard, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société coopérative vinicole de Lugny (L'Aurore), de la SCP Waquet, Farge

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Ambulances Fourrier, de Me Haas, avocat de M.

Cailliau, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Les Laboratoires

Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Euro négoce B & J, de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société [C], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Pireyre, président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour la société Onet services propreté, demanderesse au pourvoi incident Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné à la

litigieuse ait été payée une fois l'an, sans distinction des périodes de travail et des périodes de congés, quand il résultait au contraire de ces constatations que les objectifs étaient déterminés en tenant

audience publique du 16 juin 2021 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme C..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le