appartenant en pleine propriété au débiteur, D'AVOIR déclaré Madame Z... recevable et bien fondée dans ses demandes, D'AVOIR en conséquence ordonné la vente forcée du bien immobilier situé sur la commune

X... de ses demandes afférentes à la vente de son terrain, à laquelle il s'oppose, AUX MOTIFS QUE « les débiteurs qui soutenaient en première instance que deux enfants majeurs pourraient leur venir en

A... portant sur des biens immobiliers situés à Paris, la levée d'option devant intervenir au plus tard le 30 décembre 2005, avec clause de prorogation de 30 jours ; que l'option n'ayant pas été levée

péril, le Président du Tribunal de grande instance ou le juge d'instance pourra autoriser tout créancier, justifiant d'une créance paraissant fondée en son principe à prendre une inscription provisoire

forcée de biens immobiliers appartenant à la SCI du Quai (la SCI). 2.

de tous les lots constituant le patrimoine immobilier de la SCI ne suffisait pas à établir son insolvabilité, la cour d'appel a exactement déduit de ces seuls motifs que la demande formée contre un associé

de réduction de la clause pénale ; que sur la vente amiable, à l'appui de sa demande Monsieur Q... verse aux débats un avis de valeur du bien immobilier saisi et un document intitulé «lettre de mission

, puis assigné la SCI en vente forcée ; que celle-ci a soulevé la prescription de l'action et contesté le montant de la créance ; Attendu que, pour rejeter les demandes de la SCI et confirmer l'ordonnance

de la vente par acte authentique ; que cet acte authentique avait bien été régularisé ; que le compromis prévoyait au contraire, au paragraphe « indemnité d'immobilisation » : « Cette somme viendra en

X..., la banque a délivré le 17 janvier 1976 un commandement de payer aux fins de saisie immobilière ; que la banque a produit sa créance à la liquidation des biens de ce dernier, prononcée le 20 mars

, en a déduit à bon droit que la liquidation n'étant demandée que pour la période ayant couru de mars 2002 à novembre 2004, soit une période antérieure à la vente du bien immobilier intervenue en janvier

X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses moyens de prescription de la créance et d'inexactitude du taux effectif global, et d'ordonner la vente du bien immobilier, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions

X... sur un bien immobilier déclaré libre de toute occupation au cahier des charges ; qu'ayant appris, après l'audience éventuelle, l'existence d'une occupation par la société K par K Nord, la banque a

le partage de l'indivision existant entre Monsieur Y... et Madame Z..., et D'AVOIR corrélativement ordonné la licitation du bien immobilier appartenant à ces derniers en indivision dans les conditions

tendant à entendre fixer le montant de sa créance, a déclaré recevable la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Touraine et du Poitou en ses autres demandes, dit que la vente de l'immeuble

(le notaire), assuré auprès de la société MMA assurances (l'assureur), a reçu la vente de biens immobiliers appartenant à M. I...

Chabal, a assigné les consorts X... ainsi que M. et Mme Y... pour voir déclarer inopposable à la masse des créanciers la vente de cet immeuble ; que le tribunal a rejeté cette demande estimant que l'absence

X... reproche à l'arrêt confirmatif attaqué de ne pas avoir mentionné, parmi ses créanciers, l'Union de crédit pour le bâtiment (UCB), bien que sa créance fût comprise dans le montant total de son endettement

Sur le second moyen : Attendu que l'emprunteur fait grief à l'arrêt de fixer la créance résultant du jugement du 30 janvier 2009 et d'autoriser la banque à poursuivre la vente forcée du bien saisi, alors

[V], déclaré irrecevables les contestations élevées par Mme [Q] à l'encontre de la créance du Crédit Lyonnais dont elle soutenait la prescription, rejeté la demande de vente amiable formée par Mme