[V] [Y], 2°/ Mme [U] [X] [D] épouse [Y], domiciliés tous deux [Adresse 1], 3°/ la société Basile, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12

dans la commune de Trieux, classées en catégorie agricole, a formé un recours en annulation d'une délibération du 23 janvier 2007, par laquelle l'Établissement Public De Coopération Intercommunale Du Bassin

décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un jugement du 23 octobre 1996 a résolu le plan de redressement par voie de continuation arrêté au bénéfice de la société Golf du Bassin

lieux ,ceux-ci ont saisi le juge aux fins d'obtenir, notamment, la restitution du dépôt de garantie ; que la SCI VSM s'est opposée à cette prétention en raison de frais de remise en état de la salle de bains

copropriété d'un immeuble d'une superficie de 48,53 m² pour un montant de 336 000 euros ; que, soutenant que la superficie de l'immeuble n'était que de 39,20 m² dès lors que la cuisine et la salle de bain

accident de travail et estimant que les conclusions d'un rapport d'expertise, ordonnée par le juge des référés, n'étaient pas satisfaisantes, a assigné devant un tribunal de grande instance la Clinique des Bains

[G] et de Mme [Y] au Crédit Mutuel Arkéa de Bain-de-Bretagne pour un montant de 166 137 euros. 4. M. [G] et Mme [Y] ont relevé appel de cette décision. 5.

mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Lyon, 1er mars 1996), que la société Cardivente, après avoir commandé des maillots de bain

détiendrait des architectes et entrepreneurs en application des articles 1792 et 2270 du Code civil ; que des désordres affectant la cloison séparant le hall d'entrée d'une chambre et d'une salle de bain

enregistrée sous le n° 1 435 763 pour désigner notamment les produits de beauté, produits pour toilette, produits de soins à base de plancton thermal, produits pharmaceutiques et hygiéniques, sels pour bains

toilette intime alors que Danielle I..., voisine de Catherine X..., a déclaré que Catherine X... l'a appelée un soir de la mi-janvier 2000 pour lui faire constater que sa fille refusait de prendre son bain

patrimoines de la société Financière et foncière des victoires et des époux [E], et expliquait qu'il était nécessaire qu'elle obtienne des informations sur les liens existant entre la SCI Saint Denis Basilique

de lait contenu dans les circuits aurait rejoint le poste de relevage des effluents de la fromagerie; l'afflux du lait dans le bac de stockage des eaux résiduelles a occasionné le débordement de ce bassin

X..., exploitant une discothèque à Malo-les-bains, Eric A..., qui fréquentait régulièrement l'établissement, utilisait une carte de crédit de la société Qwerty pour régler des factures faites à titre personnel

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2022) et les productions, le 12 janvier 2011, [H] [N], née le [Date naissance 2] 1998, qui se trouvait dans la basilique de [Localité 4], a subi de graves brûlures

La présence d'un embarcadère privatif associé à un bassin utilisé comme garage à bateau en regard de la villa ne peut que constituer un élément participant au haut standing de cette propriété.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure en annexe au présent arrêt : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

455 du code de procédure civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, par contrat de concession du 30 juin 2002, la société Salm, qui fabrique et distribue des meubles de cuisine et salles de bain

la marque communautaire « Noa » déposée le 12 avril 2002 et enregistrée le 25 juillet 2003 sous le numéro 002 652 170 pour désigner notamment, en classe 3, des parfums, eaux de toilette, gels pour le bain

__ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains