[F] [R], contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2015, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 mai 1998, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; La COUR

décision par le jugement de relaxe dont la confirmation lui était demandée que Jean-Marie X... était sorti en pleine nuit, pieds nus et en pyjama, de l'hôpital où il était soigné à la suite d'une tentative

Jean-Paul Y..., a été mis en examen, en juin 1995, du chef de viols, viols aggravés, tentatives de viols et agressions sexuelles ; que Gilbert Y..., qui avait fait l'objet d'une mise en liberté par arrêt

Jean-Paul Y..., a été mis en examen, en juin 1995, du chef de viols, viols aggravés, tentatives de viols et agressions sexuelles ; que Gilbert Y..., qui avait fait l'objet d'une mise en liberté par arrêt

X... s'étant plaint du manque de brillance de l'émaillage, Roca-France a fait procéder à une tentative de réfection, dont les résultats n'ont pas été satisfaisants ; que, rendu après expertise, l'arrêt

, les peines prononcées pour le délit d'évasion se cumulent sans possibilité de confusion avec celle prononcée pour l'infraction à raison de laquelle il était détenu ; "attendu qu'au jour de sa tentative

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS en date du 26 octobre 1990 qui pour viols aggravés, attentat à la pudeur aggravé et tentative de détournement de mineure de 18 ans, l'a condamné

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date du 16 janvier 1989, en matière correctionnelle, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'escroquerie, l'a condamné

significations en matière correctionnelle sont faites par exploit d'huissier comme le précise l'article 550 du Code de procédure pénale et qu'aucune des mentions de l'arrêt ne fait mention d'une citation ou tentative

GMF), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY du 5 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de tentative

Georges, contre l'arrêt de la cour d'assises spécialement composée des PYRENEES-ATLANTIQUES, en date du 29 janvier 1997, qui l'a condamné, pour complicité de tentatives d'assassinats et association de

cassation, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité assortie d'une période de sûreté de 22 ans et à l'interdiction, pendant 10 ans, des droits civiques, civils et de famille, pour viol et tentative

mai 1997, la chambre d'accusation ne pouvait transformer cette mesure en détention provisoire que si elle caractérisait de façon concrète, pendant la période, mai 1997- septembre 1997- de réelles tentatives

ainsi qu'un solde d'indemnité compensatrice de congés payés ; alors, d'une part, que viole les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui considère que la tentative

Cécile, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 novembre 1986, qui, pour destruction volontaire par incendie, et tentative d'escroquerie, les a condamnés, Y

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1992, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés, le premier à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois

Aux termes de ce texte, à peine d'irrecevabilité, que le juge peut prononcer d'office, la saisine du tribunal d'instance par déclaration au greffe doit être précédée d'une tentative

déposée contre lui et qu'il n'avait jamais été interrogé, l'arrêt attaqué, faute de s'expliquer sur ce défaut de plainte, l'absence de confrontation ou d'entretien contradictoire sur la prétendue tentative

réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que l'employeur n'avait pas à notifier les motifs qui s'opposaient à tout reclassement, même sur un horaire de jour réduit ; qu'il établissait la tentative