Patrick X..., demeurant ..., 10 / de M. Patrick D..., demeurant ..., 11 / de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 381-1, alinéa 5, 2° du code de la sécurité sociale

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 20 octobre 1988, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a ordonné la

(Finistère), 2°/ Monsieur Patrick X..., Tanouedou à Bourbriac (Côte-du-Nord), II Et sur le pourvoi n° 87-13.127 formé par la société DOUX, CONTRE : 1°/ Monsieur Patrick X..., 2°/ la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, par acte sous seing privé du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête susvisée ; Vu l'article 47 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que

Patrick X..., 2 / Mme Hélène Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit de la société

Patrick C..., domicilié [...], 10°/ M.

Par ailleurs, Patrick A... et Bernard A... sont les deux associés de la société.

X... son licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement par une lettre du 16 septembre 2008 ; Sur le premier moyen, pris en ses six premières branches : Attendu que le salarié fait grief

Patrick X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 19 mars 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Patrick X... devant cette juridiction ; que s'agissant du respect de l'ordre public procédural, force est de constater que M.

Patrick Y..., domicilié [...]                  , [...

siège, en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest (section industrielle), au profit de : 1°) Monsieur Lionel X..., demeurant ..., 2°) Monsieur Patrick

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° W 08-20.751 et V 08-21.601 qui sont connexes ; Donne acte à la SCP Jean X... - Patrick X... - Marie-Josée

Patrick F..., ayant demeuré ... en Royans, 9°/ de M.

YH... de Miguel, 10°) Mme Patricia P..., 11°) M. Eric Q..., 12°) M. Manuel U..., 13°) Mme Brigitte XP..., 14°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Brigitte X... divorcée Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 15

Ce testament a fait l'objet d'un procès-verbal de description dressé par Maître Patrick C..., notaire à [...], le 19 juillet 2006 et ne signalant aucun vice. M.