malheureusement, la situation du parc ne reflète pas du tout le contenu du rapport et, lors des tournées des agents de sécurité, des dizaines d'erreurs ont été notifiés ; que nous vous demandons de refaire mention

José G..., neveu des époux Y..., a déclaré s'être rendu dans le bar avec son oncle et avoir constaté la présence d'un billard portant une étiquette au nom de la société Jeux Argentanais ; que la teneur

bulletins de paie antérieurs à 2015 et l'absence de tout document déclaratif social ou fiscal ; que les photographie produites de part et d'autre, montrant tantôt une boîte aux lettres portant une étiquette

permanence, et ce d'autant que les gestes imputés à l'auteur sont mesurés, et qualifiés par la victime elle-même comme peu graves ; que cette jeune fille a fait part de sa crainte d'être considérée et étiquetée

procès-verbal de carence ; ALORS QUE les délibérations des magistrats sont secrètes, le greffier ne pouvant assister qu'aux débats et au prononcé public de la décision ; qu'en énonçant, sous la mention

rapport d'audit avec l'assistance de la société COATING INDUSTRIES, qui était spécialisée depuis plusieurs années dans le traitement de dispositifs médicaux implantables ; que le bilan de cet audit mentionne

C... ; qu'il n'est pas contesté que la société Verrerie de Saint Just a utilisé des photos de l'oeuvre « mur nuage » sans mentionner que M. P...

salariale brute, tel que prévu aux articles L. 2325-12 et L. 2325-43 du même code, et la détermination du rapport entre la contribution aux institutions sociales et le montant global des salaires, mentionné

de la ristourne de «diffusion de marque» de 5 % : la ristourne différée de 5 % calculée sur le chiffre d'affaires, toutes marques confondues, n'est pas portée en déduction du prix facturé et n'est mentionnée

entre des établissements de santé dans le cadre de conventions, de groupements de coopération sanitaire ou de communautés hospitalières de territoire, et sous réserve des contrats de coopération mentionnés

L'arrêt constate, d'abord, que le procès-verbal de constat d'achat dressé par l'huissier de justice le 4 mai 2016 mentionne l'identité et la qualité du tiers acheteur, précisant qu'il s'agit d'un stagiaire

« Or, l'étiquetage et la notice sont soumis à une réglementation exigeante et leur contenu est réactualisé en fonction de l'évolution du suivi de la pharmacovigilance.

26 mars 2014 , ce document comporte une première colonne "Compte" identifiant les sociétaires par leur nom et le numéro qui leur est attribué et une seconde colonne à l'entête de laquelle figure la mention

26 mars 2014 , ce document comporte une première colonne "Compte" identifiant les sociétaires par leur nom et le numéro qui leur est attribué et une seconda colonne à l'entête de laquelle figure la mention

groupe Fareva ; qu'elles soulignaient ainsi que la convention ne faisait que formaliser un accord antérieur sur les prestations fournies par le courtier ; qu'en se fondant dès lors sur l'objectif mentionné

L'article R. 235-7 énonçait pour sa part : le prélèvement biologique est réparti entre 2 flacons étiquetés et scellés par un officie ou un agent de police judiciaire.

indique que les installations relatives aux stores électriques, aux doubles fenêtres et aux blocs de climatisation étaient présents au jour de l'acquisition ; que l'acte de vente du 29 septembre 2005 mentionne

H..., avait, à la demande de son employeur échangé le 25 mars 2015 [ ] avec Mme N... sur la question du matériel nécessaire à l'organisation des élections (enveloppes, étiquettes, urnes, tableau d'affichage

réglementaire particulière n'était en vigueur au sujet de l'obligation d'information des distributeurs de produits phytosanitaires, à l'exception de l'article L. 253-6 du code rural qui prescrivait les mentions

déclaration litigieuse, "il est pour le moins difficile 25 ans plus tard, de faire le diagnostic précis : est-ce que les précédents épisodes neuro-psychologiques survenus depuis 1981 pouvaient ou non être étiquetés