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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723c2cd5801467740dc77
20 novembre 2001
20 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Roche, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
à pied d'un mois à compter du 2 juillet 1985 prononcéec/M. X
61372118cd580146773f0f1f
22 novembre 1989
22 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles ROCHER CAP DE RIVE, dont le siège est à Château-Rocher-Bellevue, Saint-Magne-de-Castillon
Source officielleciv3
61372384cd5801467740ad2f
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène X..., veuve Y..., demeurant 19320 Saint-Bazile de la Roche,
Source officiellecomm
613722c4cd5801467740137e
10 décembre 1996
10 décembre 1996
directeur général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1994 par le tribunal de grande instance de Brest, au profit de la société Participation Saint-Roch
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cc93
23 avril 1991
23 avril 1991
procédure pénale et 405 du Code pénal, violation de la loi : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les époux Y... coupables d'une tentative d'escroquerie au préjudice de la société Yves Rocher
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101356
25 novembre 2015
25 novembre 2015
unique pris en sa première branche : Vu les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte authentique du 6 juin 2006, la société Villa les Roches
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110071
20 janvier 2021
20 janvier 2021
"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".
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ECLI:FR:CCASS:2012:C200270
16 février 2012
16 février 2012
, l'arrêt rendu le 12 janvier 2011, entre les parties, par la cour d'appel de Montpellier ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Déclare inopposable à la société d'exploitation de la Polyclinique Saint-Roch
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f97
30 mai 2001
30 mai 2001
Attendu qu'au sein de la société Laboratoires Roche-Nicholas, société à établissements multiples, l'Association des salariés dénommée ASRN procédait le 22 novembre 1999 à la désignation d'un délégué syndical
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2fb8
31 janvier 1991
31 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole de la Vendée, dont le siège est à La Roche sur Yon (Vendée), ..., en
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613721c6cd580146773f72f2
10 juin 1992
10 juin 1992
Le Roch, demeurant 4, parc de la Chênaie à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1°/ La
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300227
18 février 2009
18 février 2009
selon les arrêts attaqués (Poitiers, 4 juillet et 23 octobre 2007), que la société civile immobilière de la Terre du Verger (la SCI) a donné à bail au groupement agricole d'exploitation en commun des Roches
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210097
30 janvier 2020
30 janvier 2020
R..., cogérant de la société requérante, était, au jour de la décision, juge consulaire au tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon ; qu'aux termes de l'article 6 §1 de la Convention de sauvegarde des
Source officielleciv3
613722fecd58014677404272
5 novembre 1997
5 novembre 1997
qu'ayant relevé, par une interprétation souveraine du rapport d'expertise, exclusive de dénaturation, que l'expert indiquait qu'il avait constaté le caractère poussiéreux du sol et que si le produit Roc-Color
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01976
20 octobre 2010
20 octobre 2010
procédure civile ; Attendu que par acte du 12 juillet 2010 transmis au greffe de la Cour de cassation, la SCP Celice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02384
2 décembre 2009
2 décembre 2009
civile ; Attendu que par acte du 6 octobre 2009 déposé au greffe social de la Cour de cassation, la SCP Celice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59594
16 février 1981
16 février 1981
A DONNE EN LOCATION-GERANCE A ROCH X...
Source officiellesoc
61372242cd580146773fb84e
13 octobre 1994
13 octobre 1994
Didier X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendéee), II. Sur le pourvoi n° Q 91-43.295 formé par M.
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe76b
5 décembre 1995
5 décembre 1995
pourvoi formé par Mme Danièle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit du laboratoire pharmaceutique La Roche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10008
17 janvier 2018
17 janvier 2018
À compter du 27 octobre 2011, alors que la société Gorcy La Roche ne disposait plus de représentant légal, la société mère a pu, temporairement, solliciter de M.
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