Straudo, premier avocat général, Mme Thomas, greffière de chambre ; la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

David, conseillers, Mme Thomas-Davost, Mme Laplume, Mme Rodrigues, Mme Segond, Mme Thibaud, conseillères référendaires, M.

X... et Y... était composé, d'un côté, d'un élément fixe correspondant à la valeur des parts au moment de la cession tenant compte de la juste valeur des projets photovoltaïques détenus en portefeuille

article 1er que la prime d'ancienneté est une majoration du salaire qui se calcule en pourcentage du salaire de base et qu'en calculant la prime sur le temps de travail effectif de ses salariés en tenant

s'enfuir mais qu'il l'aurait rattrapée et frappée de plusieurs coups dans la poitrine, le ventre et le bras gauche avec un couteau de cuisine ; qu'il aurait en outre frappé de son couteau et atteint au thorax

Pireyre, président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat des sociétés Teleco SAS et Teleco SpA, de Me Haas, avocat de la société

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X...

Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Steria Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Madame Y... devait

quasiment identique dans l'un et l'autre des signes à tel point que, comme le retient le directeur général de l'Institut National de la Propriété Industrielle, les très légères différences de détail, tenant

quasiment identique dans l'un et l'autre des signes à tel point que, comme le retient le directeur général de l'Institut National de la Propriété Industrielle, les très légères différences de détail, tenant

Pireyre, président, Mme Renault-Malignac, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

Maron, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. [K], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Pireyre, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société IOR Ltd, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat

débats en l'audience publique du 12 février 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

publique du 27 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Thomas

sur le pontet, sans avoir alors le doigt sur la queue de détente ; qu'après avoir écarté la simple affirmation du prévenu selon laquelle la victime aurait elle-même actionné la queue de détente en tentant