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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372126cd580146773f1630
6 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Lucien X..., demeurant à Talence (Gironde), ..., en cassation
61372128cd580146773f1726
), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, où étaient présents : M.
6137212acd580146773f1824
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danielle Y...
61372138cd580146773f1f62
2 mai 1990
à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 mars 1990, où étaient présents : M.
613721c7cd580146773f73ae
12 novembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Abderrahman X..., demeurant ...
613721cecd580146773f787c
9 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Fatiha X..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation
613721cecd580146773f787e
17 mars 1993
. à Châtillon-en-Bazois (Nièvre), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Draguignan, au profit de M.
613721cfcd580146773f7985
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
613721d2cd580146773f7b50
23 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. X...
613721d3cd580146773f7c27
25 mai 1993
613721b1cd580146773f62e4
25 février 1992
; Attendu que le demandeur au pourvoi se borne à solliciter un nouvel examen des faits de la cause sans invoquer la violation d'aucun principe de droit ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE le
61372658cd58014677424d36
6 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1994
6137265acd58014677424e9b
31 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Enjeu, demeurant ... à Albert (Somme), en cassation d'un jugement
6137265acd58014677424e9c
16 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant La Reille, Dussac (Dordogne), en cassation d'un jugement
61372242cd580146773fb846
27 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Marcel X..., demeurant ...
61372243cd580146773fb8dc
20 juillet 1994
61372243cd580146773fb8ec
19 juillet 1994
61372244cd580146773fb8f8
22 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette X..., demeurant ...
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