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68 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11114

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

propos à connotation injurieuse ; qu'en considérant que les propos et les gestes survenus le 30 octobre 2014 étaient constitutifs d'une faute grave sans tenir compte du contexte particulièrement angoissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01362

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Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

certificats médicaux produits par l'intimée qu'elle est suivie depuis mai 2007 pour un étal anxieux que celle-ci a relié selon le médecin psychiatre à ses conditions de travail comme pénibles et angoissants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01763

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

médecin du travail le déclarant, au vu des éléments fournis par son médecin traitant, inapte à tout poste de production dans l'entreprise en indiquant que "tout mouvement répétitif quelle que soit l'angulation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301106

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

est dirigé contre les sociétés SPIIC, les Mutuelles du Mans, Bordelaise de CIC, Colombani architecture et Gigana entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 mai 2009), que M. et Mme Angus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

O... a été placé dans le cadre de ses fonctions, aux nécessité d'une intervention nocturne en patrouille sur un individu violent et alcoolisé qu'il a fallu maitriser physiquement dans un contexte angoissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01326

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

harcèlement moral à l'égard de Mme Y..., dès lors que son comportement avait été humiliant pour sa subordonnée, l'empêchant de continuer à exercer sereinement ses attributions et lui donnant le sentiment angoissant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100027

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Progressivement, les changements dans son quotidien étaient mieux gérés et moins angoissants. Sa scolarité se déroulait dans de bonnes conditions.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200858

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Les mensurations et angulations n'ont pas été réalisées étant donnés les antécédents d'amyotrophie et de paralysie du plexus brachial droit.

Source officielle