X... et les sociétés Andrieux, Boiteux et Prosytec aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

[U] a confié à la société Groupe Gilbert Moal (la société) le remplacement des menuiseries extérieures, l'isolation thermique des combles et boisseaux et la réfection de la toiture de sa maison. 2.

l'a fait attendre 45 minutes pour encaisser son addition, chaque participant devant payer directement le restaurateur, s'est énervé et l'a insulté ainsi que son amie, Claude A..., les traitant de "bouseux

Bernard Z..., domicilié [...]                                                , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Domaine de la Boissière, 2°/ au procureur général près la cour d'appel

S... positifs (absence d'antécédent judiciaire, prévenu inséré avec un travail et une famille, décrit comme étant gentil de bonne humeur « débrouillard et bosseur ») ; qu'en retenant néanmoins une peine

SEPTEMBRE 1971, DIRECTEMENT SAISI LADITE COUR D'UN RECOURS CONTRE L'ORDONNANCE RENDUE LE 24 SEPTEMBRE 1971 PAR LE PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL DE RIOM REFUSANT LA PRISE A PARTIE DE SALVAING DE BOISSIEUX

X... et le condamne à payer à la société Boissières Part la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

Cour de cassation le 17 juin 2009, la SCP Peignot et Garreau, avocat à cette Cour, a déclaré au nom des sociétés Le California, La Croix du Sud, Alcaraz et fils, PSA loisirs-vacances, Holding Las Bousigues

Mohamed, Domaine de Boisviel Sud, Mas Thibert à Arles (Bouches-du-Rhône), 2°) de M. BENCHICHAT H..., Domaine de Boisviel Sud, Mas Thibert à Arles (Bouches-du-Rhône), 3°) de M.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SAS Hannotin Avocats, avocat aux Conseils, pour la société Boisseau Villeneuve PREMIER MOYEN DE CASSATION La SCI Boisseau Villeneuve

pourvoi, réunis et pris en leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 janvier 1998), que la société Cotrafim, aujourd'hui en liquidation judiciaire et représentée par Mme Boisset

l'URSSAF de la Nièvre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du 14 décembre 2005, le tribunal de commerce, saisi d'une demande d'ouverture d'un redressement judiciaire contre la société La Boissière

démission à la société Interlocation, qui l'avait acceptée par lettre du 9 septembre 1985, la cour d'appel, qui n'a pas recherché quel était alors l'état des travaux d'électricité par l'entreprise Boissier

X... et le condamne à payer à la société Boissières part la somme de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUIN 2023 La société Boissiere

Maurice X..., demeurant à Boisseau, Oucques (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit de la commune de BOISSEAU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Boissière de travaux publics

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Unité polyvalente d'action éducative spécialisée (UPAES) Le Bonlieu, dont le