Christophe, contre le jugement du tribunal de police de METZ, en date du 10 mars 1998, qui, pour circulation d'un véhicule en sens interdit, l'a condamné à 500 francs d'amende ; La COUR, statuant

Christophe C..., demeurant ..., 8 / de M. Fabien D..., demeurant ..., 9 / de M. Jean-Luc D..., demeurant ..., 10 / de M. Evariste E..., demeurant ..., 11 / de M.

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour conduite sous l'empire

ETEME Jean-Christophe, - Y...

1997, qui l'a condamné à 250 francs d'amende pour utilisation de plaques d'immatriculation non conformes ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu que Christophe

Christophe, contre l'arrêt n° 598 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 août 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec effraction, a rejeté

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHASSEREZ Christophe

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 17 août 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de soustraction, destruction ou dissimulation

3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les pièces versées au débat d'où il résulte que le demandeur au pourvoi, Jean-Christophe

Christophe, contre l'arrêt n 495 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, pour vol aggravé en état de récidive légale, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 24 février 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation d'extorsion

Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Mme Pasturel, MM. Vigneron, Edin, conseillers, Mme Desgranges, M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Christophe VVVVVV..., domicilié [...]                                , 194°/ M. Patrice O..., domicilié [...]                              , 195°/ M.

Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 331, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le témoin Christophe

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Michel et Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 12 mars 1996, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, a

Nicolas X..., venant aux droits de sa mère Annette C... épouse X..., décédée le 21 septembre 1995, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Christophe Y..., du chef de diffamation non publique, a déclaré