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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372115cd580146773f0d71
14 février 1990
14 février 1990
(Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Monsieur Gilbert Y..., demeurant Au Clavier à Bouglon (Lot-et-Garonne), défendeur
Source officiellesoc
6137226acd580146773fcc72
31 mai 1995
31 mai 1995
pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant relevé que la lettre de notification du licenciement mentionnait le fait pour le salarié d'avoir manipulé le clavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00353
25 février 2009
25 février 2009
handicapé à compter du 18 décembre 2003 et à l'issue de deux examens médicaux en date des 16 février et 1er mars 2004, le médecin du travail l'a déclarée " inapte à son poste et aux postes avec frappe sur clavier
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff17
14 mars 1972
14 mars 1972
. ; QUE SA SUCCESSION COMPRENAIT UNE PROPRIETE DITE DE LA CLAVERIE QUI, DANS LE PARTAGE EFFECTUE EN 1940, FUT ATTRIBUEE A DAME Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200175
9 février 2017
9 février 2017
apos;autres activités de loisir ; que l'expert a relevé dans la rubrique « fonctionnalité » de son rapport que Monsieur [B] éprouvait des difficultés à écrire, qu'il ne pouvait taper sur un clavier
Source officielleciv3
607943449ba5988459c41c82
15 décembre 1975
15 décembre 1975
ET LA GESTION D'ENTREPRISES, DANS LES CONDITIONS DEFINIES PAR LA LEGISLATION DU PAYS D'ETABLISSEMENT POUR SES PROPRES RESSORTISSANTS; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE, LE 2 MARS 1972,CLAVE
Source officiellesoc
6079b16b9ba5988459c5213d
13 octobre 1993
13 octobre 1993
effectué par la salariée comme dactylo-facturière était le même que celui exécuté comme encodeuse, la seule différence résidant dans le fait qu'il fallait un stage de 3 semaines pour qu'elle s'adapte au clavier
Source officielleciv1
61372134cd580146773f1d69
2 mai 1990
2 mai 1990
Bernard Y..., demeurant au Clavier (Lot-et-Garonne), Bouglon, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt
Source officiellesoc
61372346cd58014677407acc
6 mai 1999
6 mai 1999
André X..., demeurant ci-devant ... les Bain, et actuellement Le Clavié, 47310 Brax, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed2a
23 février 2000
23 février 2000
supérieur à celui d'une communication téléphonique ; qu'il n'existe aucune restriction d'accès véritable à ces serveurs, puisque l'utilisateur a pour seule obligation de certifier en tapant "OUI" sur le clavier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200113
20 janvier 2012
20 janvier 2012
de la Caisse, que les deux tiers environ du temps de travail de madame X... est consacré à la saisie de factures et devis, pour laquelle elle utilise un poste informatique composé d'un écran, d'un clavier
Source officielleciv1
6137242bcd58014677413266
7 décembre 2004
7 décembre 2004
transfusion sanguine de Bordeaux (CRTS) ; qu'après avoir appris en 1990 qu'il était contaminé par le virus de l'hépatite C, les consorts X... ont assigné en indemnisation de leurs préjudices, la société Claverie
Source officielleciv2
613721f3cd580146773f8f9e
5 mai 1993
5 mai 1993
Jacques D..., demeurant Les Claviers, route de la Draille à Langlade (Hérault), 58) M. Michel B..., demeurant ... (6ème), 68) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100551
14 mai 2009
14 mai 2009
. ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Y... produit à l'appui de sa demande en paiement : - le courrier du 20 septembre 2004 de Monsieur X... lui confiant le dossier du brevet « clavier à touches »,- deux mandats
Source officielleciv2
613721f3cd580146773f8f9f
5 mai 1993
5 mai 1993
Jacques C..., demeurant à Langlade (Gard), Les Claviers, route de la Draille, 68/ de M. Michel B..., demeuant à Paris (6ème), ..., 78/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930
12 juin 2019
12 juin 2019
" ; - en 2011, l'objectif de chiffre d'affaires global fixé était de 8 453 K € avec un objectif de + 7 % au "marquage", + 20 % au "clavier "et" + 0 %" en "tôlerie" ; M. R...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200729
15 mai 2008
15 mai 2008
I..., J..., M..., N... de K..., O..., P..., Q..., R..., S..., T..., Mme L..., et aux sociétés Resflam 2, Netgim, J et G Les Bougainvilliers, Clavi, Locmartin, l'Office parisien de rénovation, Locatemple
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee39a
18 mai 1988
18 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 87-70.068, formé le 20 mars 1987 par Monsieur Claro Z..., demeurant ..., à Antony (Hauts-de-Seine),
Source officiellesoc
61372205cd580146773f98eb
26 octobre 1993
26 octobre 1993
Patrick X..., demeurant à Clavy-Warby (Ardennes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 1er août 1991 par le conseil de prud'hommes de Melun, au profit de Mme Sylvie Z..., née Y..., demeurant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90311
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu l'avis de Pascale Compagnie, avocate générale, recueilli lors des débats ; Sur ce, Il résulte du décompte établi par la SCP Claver-Georget, commissaire de justice, que la créance totale des époux
Source officiellePage 4 sur 8
CLAVOT, Allan
12/04/2026
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CLAVON, Thibault, Julian, Michel, CLAVON
07/04/2026
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BL CLAVOISE
03/09/2025
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CLAVOT, Flore-Elise, Laïna, Catherine, PIJULET
21/08/2025
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SCI LA CLAVONNE
10/11/2023
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