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169 résultats pour « Didier ESCALIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300689

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Didier X..., 2°/ à Mme Catherine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Composants architecturaux industrialisés pour

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CC

civ3

6137209ecd580146773ec859

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

B..., C..., D..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, conseillers ; M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137211fcd580146773f128c

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

G..., demeurant Les Irlandais, bâtiment 1, escalier 21, à Arcueil (Valde-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee06e

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

B..., D..., E..., X..., Didier, Cathala, Magnan, Gautier, Douvreleur, Peyre, Beauvois, conseillers, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301245

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Chauvin, président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Didier et

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01790

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

X... a été engagé le 1er mars 2005 par l'association L'Escale en qualité d'agent de médiation en insertion locative ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Didier AM..., demeurant ..., 20°/ de M. Jean-François YZ..., demeurant ..., 21°/ de Mme Elyane BO..., demeurant ..., 22°/ de Mme Corinne J..., demeurant ..., 23°/ de M. AT...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300757

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

située entre la terrasse du rez-de-chaussée de l'escalier et le palier de cet escalier au 1er niveau ; qu'il constate que depuis l'accédit du 6 mai 2013, les dégradations se sont accentuées ; qu'en effet

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210257

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole de Rhône-Alpes Auvergne, Groupama Rhône-Alpes-Auvergne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10151

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

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CC

civ2

Donne défautc/MM. Romera et Jean-Claude Y

613720d0cd580146773ee9de

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Daniel C..., demeurant Les Gémeaux, escalier 21, à La Paillade, Montpellier (Hérault

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301195

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour le syndicat des copropriétaires du 2 cours Grandval à Ajaccio.

Source officielle
CC

soc

6137236ccd58014677409938

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat du syndicat des copropriétaires

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300553

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Garreau

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CC

civ3

613720ffcd580146773f01f3

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

A..., X..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

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CC

civ3

613720d9cd580146773eeeb4

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

C..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. Aydalot, conseillers ; M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

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CC

civ3

6137211fcd580146773f123b

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

A..., demeurant Villa "Mon Désir", lot III, 33 ter, Ambohi HJanakary Ouest, Tananarive (Madagascar), 11°/ de Monsieur Thomas, Emile P..., demeurant bâtiment 4, escalier ... (19ème), tous héritiers

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Didier XN..., demeurant ... du Centre, 14730 Giberville, 48 / de M. Patrick XO..., demeurant ..., 49 / de M. Dominique XP..., demeurant ..., 50 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff247

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (Section activités diverses), au profit de la société Ongas 51, société anonyme

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424478

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

salariés des deux entreprises sur la même machine, pour des tâches de technicité distincte ; qu'en effet, Jean-Pierre Y... travaillait sur la partie mécanique et hydraulique alors que Jacky Z... et Didier

Source officielle

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