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65 résultats pour « Elise Pin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

Il a également décidé d'ajouter trois pinces de chaque côté de la poitrine, avec des surpiqûres de couleur vive, simples sur la partie supérieure et doubles sur la partie inférieur et d'une patte au milieu

Source officielle
CC

soc

61372432cd580146774136c5

Cassation

18 février 2004

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Journal officiel
Créations

SCI LES PINS D'ELISE

SIREN 106844152Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/07/2026

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Créations

PINASCO, Elise, Catherine, MIRANDA DO VALE

SIREN 883319402Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

07/12/2025

Voir →

Créations

PINTREL, Virginie, elise, ROBION

SIREN 992017343Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

03/10/2025

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Modifications diverses

JEGAT, Elise, JEGAT-PINJON

SIREN 838505899Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

28/09/2025

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Radiations

Pinault, Elise, Anne, Dominique

SIREN 980321970Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

11/09/2025

Voir →

18 février 2004

V, 76600 Le Havre, 154 / de la société GTIE Pic, dont le siège est ..., 155 / de la société GTIE Rouen, dont le siège est ..., Zone industrielle des Patis, 76140 Le Petit Quevilly, 156 / de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10241

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Pion, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Elie SSS..., - M. Tony B..., - M. Edgar PPPPP..., - Mme Monique WWWWWWWWW... ZZZZZZZZZZ... , - Mme Yvonne QQQQQ..., - M. Loïc RRRRR..., - M. Didier SSSSS..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

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