à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 14], 10°/ à la société HLM Flandre Opale Habitat, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], venant aux droits de la SA d'HLM La Maison Flamande

à un message du chef d'agence en date du 19 janvier 2004 adressé à la direction régionale faisant état d'une non fixation de la mezzanine à des points fixes de nature à supprimer les phénomènes de flambage

Rogerio de X..., demeurant ci-devant La Plainte aux Flamands, Les Longs Prés, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1998 par la cour d'appel

. ; qu'en exécution du partage des biens mobiliers intervenu le 15 juin 2008, Mme Z... a reçu un tableau de l'Ecole flamande intitulé " Les joies de l'hiver " alors évalué à 22 867, 35 euros ; qu'elle

Jean-Baptiste X..., demeurant Anse des Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, 2 / la société AMTM, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

X... s'appuie sur le terme « Représentant en France », alors que le signataire de la correspondance est flamand et n'a pas conscience de la portée juridique de ce mot ; qu'au demeurant, M.

Flamand, Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), pris en la personne de son syndic, le Cabinet Carle, dont le siège est ...

attaqué que, lors d'une exposition organisée à Paris en octobre 1990, Y... a découvert, au stand tenu par la société de droit nord-américain Newhouse Galleries, dirigée par Z..., un tableau du peintre flamand

A..., directeur général de l'établissement précité demeurant en Belgique et de langue flamande, a été cité devant le tribunal correctionnel, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation

Il y a un mois, son domicile parisien du 16e arrondissement, un vaste duplex bourgeois où deux marines flamandes accueillent le visiteur, a été perquisitionné.

(la société), ayant été chargée de travaux de désamiantage de deux maisons pour le compte de la société "la maison flamande", a transmis à l'inspection du travail un plan de retrait reçu par cette dernière

de flèche au lieu de trois, affaiblissant sa résistance ; que cette non-conformité du mât de remplacement est directement à l'origine du sinistre intervenu le 23 novembre 2008, créant un effet de flambage

envoyé par l'ambassade [...] à Paris et les constatations faites le 21 février 2013 par ce même huissier de justice, qui relève l'apposition, sur la grille à côté de la boîte aux lettres, d'une plaque flambant

l'édification du hangar en 1979, une sous-estimation du poids de ce hangar, des taux de contraintes trop élevés pour les éléments de la charpente, un manque de réaction lors du cisaillement des boulons et du flambage

imputé un taux de pénalisation et qu'à la première demande du créancier, le débiteur accorderait un crédit hypothécaire de premier rang sur les parcelles cadastrées AH 666 et AH 667 situées Baies de Flamands

de la personne et des biens de son enfant mineur Mélissa Marie-Rose Blanchard, née le 19 juin 1984, 14 / de Mlle Jennifer Marie-Paule Blanchard, devenue majeure, demeurant tous deux Anse des Flamands

pas la langue française en novembre 2010 ; qu'en l'espèce, la démonstration des époux E... repose sur le fait qu'ils sont de nationalité belge et résident dans une région où la langue d'usage est le flamand

imputé un taux de pénalisation et qu'à la première demande du créancier, le débiteur accorderait un crédit hypothécaire de premier rang sur les parcelles cadastrées AH 666 et AH 667 situées Bale des Flamand