promotion, société anonyme, dont le siège est ..., 12°/ la société Graci, société anonyme, dont le siège est résidence Le Conti, 2, rue Maréchal Foch, 13°/ la société civile immobilière (SCI) Casa Florry

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Flora Partner, aux droits de laquelle est venue la société Financière Postulka

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par jugement du 21 juillet 1998, le tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Vital Net-Vital Flor

application, l'article 8 de la loi du 11 mars 1957 et l'article 1er de la loi du 17 mars 1909 ; Mais attendu qu'ayant constaté que rien ne démontre que la divulgation des dessins Fortunata, Nora et Flora

les eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales, une ou des substances dont l'action ou les réactions ont, même provisoirement, entraîné des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

laissé s'écouler dans le Tozzo Bianco des nitrites et sels ammoniacaux dont l'action ou les réactions, d'une part, entraînent, même provisoirement, des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

(H&M, ci-après la société), le 19 août 2002, en qualité de responsable de département (Floor manager), statut cadre B1 au sein de l'établissement du centre commercial Euralille.

accident, le 27 janvier 2007 et comme tel applicable au présent litige : « Toute personne qui produit ou détient des déchets dans des conditions de nature à produire des effets nocifs sur le sol, la flore

[Y], après avoir pourtant relevé que l'exposant allait être dépossédé d'environ 24,5 % de son jardin et que le cadre naturel - flore et faune - donnait tout son charme et toute sa valeur à la propriété

résulte de ces dispositions que l'élément matériel de l'infraction n'est constitué que si le déversement incriminé a eu effectivement des effets nuisibles sur la santé ou bien a causé des dommages à la flore

Y... dans son mémoire devant la chambre d'accusation (mémoire p. 19 in fine et p. 18), Patrick X... n'avait pas tenté puis réussit, à persuader Bernard Y... de l'existence d'un groupe de sociétés florissant

qu'ayant été incapable de faire prospérer l'exploitation du procédé alors qu'il était président-directeur général de la société Y..., le mis en examen soit maintenant apte à lui assurer un avenir florissant

retient que, eu égard aux montants extrêmement importants des sommes versées illégalement par cette société sur des comptes d'intermédiaires étrangers pour en assurer le blanchiment et à son caractère florissant

l'arrêté du ministre du Budget du 24 septembre 1987, portant application de l'article 215 susvisé du Code des Douanes, énonçant, en son article 1er-5 que ces dispositions s'appliquent à "la faune et flore

en ce qu'il avait ordonné la remise en état des lieux sous astreinte sans même examiner, ne serait-ce que pour l'écarter, le moyen opérant des conclusions d'appel de la demanderesse selon lequel la flore

ammoniacaux dont les effets particulièrement nocifs pour le poisson sont établis ; que les deux associations parties civiles ont pour objet d'assurer le respect des cours d'eaux, d'en protéger la faune et la flore

celles du domaine public maritime ; que ce critère topographique doit être tenu pour déterminant en l'absence d'autres indices suffisants et cohérents tels que : salure des eaux, caractéristiques de la flore

économique d'une société qu'un dirigeant ne peut avoir méconnue dès lors que le chiffre d'affaires déclaré serait au mieux proche de celui de l'année 2006, et ce en contradiction avec les résultats florissants