Gadel, conseiller faisant fonctions de président ", sans préciser à quel titre le magistrat susnommé faisait fonctions de président, l'arrêt attaqué n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association rencontre amitié radio gazelle

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association rencontre amitié radio gazelle

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte en date du 12 octobre 2004, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la société Gardel

DEBOUTE BEVIERRE, ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE ANONYME DES BAS CHESTERFIELD DE SA DEMANDE TENDANT A VOIR DIRE QUE LA CESSION D'ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE DU CHATEAU, PROMISE A GADOL

de cession arrêté le 12 avril suivant, elle a été exclue de la société Gasel par décision du 12 mai 1994 ; que la société Gasel l'a avisée quelle était, par application d'une clause pénale, privée de

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : R 22-22.320 Demandeur(s) : la société Gazel énergie génération Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

entre eux à raison de 55% pour Mme Q... et de 15 % pour chacun des enfants ; qu'il importe ensuite de définir le préjudice de chaque membre de la famille en utilisant le barème de capitalisation de la Gazelle

La société Gatel n'a pas contesté l'avis d'inaptitude rendu par le médecin du travail.

RADIO GAZELLE du 13 décembre 2005 et, en conséquence, l'élection du conseil d'administration issue de cette assemblée et l'exclusion de M.

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 NOVEMBRE 2021 La société Gazel

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Gazel

Garrel X..., ès qualités, le Y...

[U], de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés Gazel Energie Solaire et Gazel Energie Renouvelables, et l'avis de M.

ALONZO AURAIENT OCCASIONNES A LA CONSTRUCTION, ELLE A ASSIGNE ALONZO, LE DECORATEUR GAZEL, LE BUREAU D'ETUDES NICEPHOR, L'ENTREPRENEUR CRISTANTE, ET DESAUNETTES, ES QUALITES DE SYNDIC DE LA COPROPRIETE

Brissier, conseiller, les observations de Me Roger, avocat de la société Gael, les conclusions de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : D 21-14.784 Demandeur : la société Gardel Défendeur : le directeur des services douaniers direction régionale des douanes

(Transpevac, Gael, Stb, Gael [Localité 3] Sud, Gael [Localité 3] Centre, Gael Rhone, Siftra, BQ Trans, S2M, Ardea et Loveti) ne relevaient pas du groupe de reclassement de la société Sterna, motifs pris