demande du salarié et des couteaux usés, remplacé les couteaux à neuf quatre jours avant l'accident, ce qui était conforté par deux attestations, et qu'elle mettait à disposition de chaque employé des gants

de sept années d'emprisonnement ; "aux motifs que Dominique Y... a, le 21 août 2003, été agressée à son domicile par trois individus, deux de type nord africain et un de type européen, porteurs de gants

Jean-Marie X... ou à une personne à laquelle il aurait pu déléguer ses pouvoirs en matière de sécurité, de s'assurer, avant l'ouverture du chantier, que tous les monteurs étaient pourvus des casques, gants

érosion au-dessus de la molaire inférieure gauche, des érythèmes de la lèvre inférieure gauche et des ecchymoses anciennes ; que Le Moal n'a pas contesté être allé réveiller son épouse, s'être muni de gants

promotion de ses produits et services avec le concours d'athlètes de très haut niveau; qu'en contrepartie d'une rémunération, chaque athlète s'engageait à utiliser exclusivement les équipements Uhlsport (gants

surveillances, après une réunion préparatoire de mise au point avec étude sur plan des lieux à investir pour y dérober par la violence un document, avait procédé à l'investissement de ces lieux avec gants

véhicule de A..., provenant probablement d'un gibier tué au cours de la soirée ; qu'avaient été également découvertes deux plumes de perdrix, une boîte de cartouches pour fusil de chasse dans la boîte à gants

immédiatement du poste de travail ; "aux motifs que le 25 avril 1989, alors qu'il polissait une pièce sur un tour, au moyen d'une toile émeri ; celle-ci s'est enroulée autour de la pièce, entraînant le gant

d'un véhicule BMW, que la fouille du véhicule permettait de découvrir la présence dans le coffre de plusieurs cartons contenant de la résine de cannabis d'un poids total de 50 kgs et dans la boîte à gants

Les époux [O], ainsi que leur fils de treize ans, ont déclaré avoir été agressés à leur domicile pendant leur sommeil par quatre hommes cagoulés et gantés, qui ont frappé M.

maires-cowboys sont présentés dans la boutique appelée le « Poste de police municipale [Adresse 1] de [Localité 5] » : les LBD Redcore bien-sûr, le drone pour la police (avec formation de télé pilote), les gants

premiers juges que, le 23 juin 1993, Guy X..., Ernest A... et Jean-Noël Y... se retrouvaient à 23 heures 30 à Beaurepaire; que Guy X... avait apporté un rouleau de scotch noir, un bidon de diluant, des gants

motifs qu'il ressort des pièces du dossier que la victime, qui a vu son agresseur un très court instant, a signalé un motard, portant une moustache claire, des lunettes et un casque semi-intégral, des gants

prévenu a cependant admis avoir pris des douches en compagnie de sa fille alors que celle-ci avait 14 ans environ ; - "il reconnaissait, en outre, qu'il leur arrivait de se laver réciproquement, sans gant

Laurence Y... pour l'entretenir du même sujet, quelque chose s'était déclenché en lui, qu'il s'était alors saisi de son pistolet, l'avait chargé, était allé à sa voiture, avait placé l'arme dans la boîte à gants

avait été reprise par la société Gant France poursuivant l'objectif propre de développer la diffusion des produits Gant et qu'il existait une coïncidence entre l'ouverture du magasin Gant par la société

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 janvier 2011), que la SA Ganter Lavigne (société Ganter) exploitait une carrière

la République ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 30 mars 2017, un vol à main armée a été commis au préjudice d'une bijouterie par deux hommes, masqués, gantés