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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300289
7 mars 2012
7 mars 2012
maritime est régie par les dispositions du titre premier du livre IV du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 janvier 2011), que suivant acte sous seing privé daté du 15 mars 2004, Ghislaine
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43c89
10 janvier 1978
10 janvier 1978
SONT DECEDES LAISSANT POUR LEUR SUCCEDER LEURS QUATRE ENFANTS PRENOMMES LUCIE, URBAIN, PAULIN ET GHISLAIN, QU'AU COURS DES OPERATIONS DE PARTAGE JUDICIAIRE DES SUCCESSIONS DES EPOUX SUSNOMMES, GHISLAIN
Source officielleciv3
61372361cd58014677409099
5 octobre 1999
5 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00284
24 mars 2009
24 mars 2009
Francisque X... et Denise X... ont consenti à Mme Ghislaine Y... un prêt de 650 000 francs (99 091,86 euros) dont Madeleine Y..., Mme Christiane Y... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01014
20 mai 2014
20 mai 2014
X... aux torts de son employeur et d'AVOIR, en conséquence, condamné l'EURL DOMAINE DE BELESBAT à payer à Madame Ghislaine X... les sommes de 70. 000 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110260
4 mai 2017
4 mai 2017
(inventaires de 1986, 1987, 1995,1998, 2013 - pièce n° 2 du dossier de Ghislaine I... O...
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c7d4
20 novembre 2002
20 novembre 2002
Sur le fond : Attendu que, le lundi 24 juin 1991, des amis de Ghislaine Y..., inquiets qu'elle ne réponde pas au téléphone alors que son absence avait été constatée à un déjeuner prévu la veille, ont
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201693
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Rémi X..., d'une même demande, une juridiction de sécurité sociale ; Sur le second moyen : Attendu que Mme Ghislaine X... fait grief à l'arrêt de déclarer son action irrecevable, alors, selon le
Source officiellecr
édure suiviec/Alain X
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02878
19 mai 2009
19 mai 2009
janvier 1959 et 31 de la loi du 5 juillet 1985, dans sa rédaction issue de la loi du 21 décembre 2006 ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir fixé à la somme de 87 500 euros le montant du préjudice de Ghislain
Source officielleciv2
607943339ba5988459c418d3
9 octobre 1974
9 octobre 1974
LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LAMARQUE POUR AVOIR SURETE D'UNE SOMME DE 43 430,21 FRANCS A LUI DUE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE L'INDUSTRIEL IMMOBILIER AYANT GHISLAIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201340
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Ghislaine L...ès qualité de liquidateur amiable de la SARL AU FIN PALAIS et la SARL AU FIN PALAIS irrecevable en leur appel et d'AVOIR rappelé ; AUX
Source officielleciv1
60794cb39ba5988459c467ac
25 juin 1996
25 juin 1996
Ghislain X..., preneur d'une parcelle de terre restée en indivision avec M.
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbd9
28 mars 1990
28 mars 1990
Ghislaine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1989, qui l'a condamnée à un mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs d'amende pour vol
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01550
22 septembre 2010
22 septembre 2010
Ghislain Y... comme délégué syndical, et celle de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300482
7 avril 2010
7 avril 2010
Ghislain X..., entre le 12 novembre 2006 et le 19 décembre 2006, suite à l'annonce passée dans un journal d'annonces agricoles, permettait assurément de dire que M. X... ignorait que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100780
1 juillet 2009
1 juillet 2009
(le syndic) ayant été désigné syndic ; que Mme Ghislaine X... a recherché la responsabilité de M.
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2cba
18 décembre 1990
18 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., séparée de M.
Source officiellecr
61372592cd5801467741edfb
7 avril 1993
7 avril 1993
conseiller Jean SIMON, les observations de Me COSSA et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - VANDERCAPPEL Ghislain
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02475
15 décembre 2010
15 décembre 2010
du site d'Hellemmes, lui ont demandé de quitter l'entreprise sans motif professionnel ; que le 12. 04. 2007, Ghislain X... et Sylvie A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300525
11 mai 2011
11 mai 2011
Monsieur Pierre X... étant prédécédé ; Attendu que Paul X... est décédé le 25 mai 2004 laissant sa veuve comme héritière ; Attendu que Madame veuve X... étant à son tour décédée le 2 janvier 2006, Ghislaine
Source officiellePage 4 sur 39
ROSSET, Marie-Héléna Ghilaine, RENAUX
30/01/2026
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MOREL, Ghilaine, Muriel, Solange
22/07/2025
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SEZIKEYE, Ghilain-Fleury
17/10/2024
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JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine
19/07/2024
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JOURDAIN, Laura, Ghilaine, Catherine
07/06/2024
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