Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Socomat, dont le siège est .... 24, 38230

Gregor, se trouvaient sur le parcours au niveau du 5e trou, et durent partir à la recherche d'une balle perdue. M. Z... Gregor prit donc le volant du buggy, M.

Stanislas Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de Mme Marie-Anne Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 janvier 2005) de l'avoir condamné à payer à Mme Y... un capital d'un certain montant, à titre de prestation compensatoire ; Attendu que, pour l'appréciation

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Grenoble, 6 juillet 2023), le 30 mai 2023, le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil a,

II - La société Grenke location, société par actions simplifiée, a formé le pourvoi n° M 19-16.991 contre le même arrêt rendu, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Témoignage messianique au

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 DÉCEMBRE 2024 La société Grenke

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Pierre Laforest, société à responsabilité

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alpes sport auto (ASA), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1999 par le tribunal d'instance de Grenoble

José I..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 14 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section commerce) au profit de la société Semitag, société anonyme, dont

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 avril 2002) d'avoir confirmé le rejet de sa demande en suppression du versement de la prestation compensatoire mise à sa charge par jugement de divorce du

Mme [N] a sollicité son inscription sur la liste des médiateurs de la cour d'appel de Grenoble. 2.

X... a refusé de consentir à une distribution amiable du prix ; que, par ordonnance du 24 août 1983, le juge des référés du tribunal de commerce de Grenoble a autorisé M.

Y..., engagés par la société Etablissement Mazoyer et fils, ont été licenciés pour motif économique le 8 mars 1999 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 janvier 2003) d'avoir

A..., filles du défunt, ont assigné les débirentiers en nullité de l'acte, pour infériorité des arrérages aux revenus de l'immeuble ; Attendu qu'elles font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 MARS 2026 La société Grenke

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble