Nouy, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège de la société, situé boulevard Marquisat de Houelbourg, zone industrielle de Jarry à X...

X... et Y... à payer à la société commerciale de Jarry une certaine somme alors qu'en confirmant le jugement, bien que les appelants n'eussent pas conclu, la cour d'appel, en s'abstenant de constater que

Roméo A..., demeurant Morne Boissard, Abymes (Guadeloupe), 5°) de la société SCOJA, dont le siège est à Jarry, prolongation de la voie n° 0 à X... Mahault (Guadeloupe) 6°) de M.

Régional et Universitaire de Pointe-à-Pitre, dont le siège social est à Abymes, ..., représenté par la société d'Economie Mixte d'Aménagement de la Guadeloupe - SEMAG - dont le siège social est 24 Forum de Jarry

X... et Jany les actions de la société anonyme Fernand Y...

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société [K] [X] - [G] [P], en sa qualité de liquidateur des sociétés Peugeot Japy technologies et Peugeot Japy, la société Mandataires

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur René Z..., société CTD, zone industrielle de Jarry, à Y...

Forest, Zone Industrielle de Jarry à X... Mahault (Guadeloupe), 2 / de M. Y...

Olivier Y..., en qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société Transport Jamy, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

ARRÊT N° 2 Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'à la suite du rattachement par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de son établissement " traction " de Conflans-Jarny à celui

à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Madame Annick Z... et Monsieur Jean-Paul Y... ont commis de graves fautes professionnelles comme avocats de la société SA X... lors de la vente des immeubles sis à JARRY

JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE, 26 OCTOBRE 1979) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE MAISON MACHERET (SOCIETE MACHERET) A PAYER A LA SOCIETE LES SALAISONS DE SAINT-ANDRE (DITE SOCIETE JADY

Miquel, il avait subi un harcèlement moral de la part de son employeur, la Générale des eaux, en l'excluant de toutes les décisions importantes, en le rétrogradant de façon humiliante sur le site de Jarry

97110 Pointe à Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit du Syndicat des manutentionnaires du Port de Pointe-à-Pitre et Jarry

ATTAQUE (TOULOUSE, 14 DECEMBRE 1976) , LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RUTALUX RECUT PAR CHEMIN DE FER UN ENVOI D'AMANDES EN SACS QU'ELLE FIT TRANSPORTER JUSQU'A SON ENTREPOT PAR LA SOCIETE DES TRANSPORTS JANY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jany Collet, dont le siège social

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Gea Farm Technologies Japy et la condamne à payer à M.

X..., salarié de la société Ateliers Viot Jarry qui l'employait en qualité d'ouvrier menuisier depuis 1982, a été licencié pour faute grave par lettre du 15 février 2002 ; Attendu que par un moyen tiré