JANET, DANS LE PORT DE MARSEILLE, OU AVAIENT ETE ENTREPOSEES PAR LA SOCIETE DE TRAVAUX ET D'INDUSTRIES MARITIMES (STIM) 40 BALLES DE COTONNADES DEBARQUEES LES 27 ET 28 JUIN, PAR LA MEME ENTREPRISE, DU

René Y..., demeurant Quartier Bon Rencontre, "L'Acacia", Traverse du Jarret, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée ; Condamne la société Cap Janet

Jamet Normandie) ; sans autre précision, cependant que seuls pouvaient être poursuivis des faits postérieurs au 1er juin 1988; que la prescription étant l'ordre public, les juges du fond étaient

Puits Jamet à Evry (Essonne), 2°/ de Mlle DESJARDINS Anne B..., demeurant ... (15ème), défenderesses à la cassation.

Brahim X..., foyer Sonacotra, chemin du Cap Janet, à Marseille (15ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale

Yves X..., demeurant ..., 2 / de Mme Janet X..., demeurant ..., 3 / de la société Conceptair BV, dont le siège est Weena 723, ..., Rotterdam (Pays-Bas), défendeurs à la cassation ; LA COUR,

E..., domicilié 105 route d'Artigues, 65100 Jarret," ; Après les observations de la SCP Roger et Sevaux, avocat de la société Swiss Life assurances, le onzième paragraphe sera ainsi complété : "Les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Janet, Mary Z..., veuve Y..., agissant

A... est décédé le 8 février 1972, trois jours après son épouse, née Janet Z..., sans laisser d'héritier réservataire ; que, par testament olographe, daté du 23 mai 1959, il avait, "en cas d'accident mortel

Janet, Bât.

boucher salarié par la société Continent sur le site commercial " Grand Littoral ", à Marseille, a été victime le 29 septembre 1997 d'un accident du travail : en utilisant une scie Biro pour scier des jarrets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janet X... née Y..., demeurant à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis

Le Hir, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Mat service Ouest, dont le siège est "Le Janet

CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES LE DIVORCE AVAIT ETE OBTENU D'UN TRIBUNAL MANIFESTEMENT INCOMPETENT ET EN VIOLATION FLAGRANTE DE LA LOI DE L'ETAT DE NEW-YORK, APPLICABLE A LA DISSOLUTION DE SON UNION AVEC JANET

Delphine Y... épouse C... de Janet, demeurant ... à Saint-Baldoph (Savoie), 3 / M. Jacques X...

Antoine " ou démontrant l'existence d'une confusion entre les deux établissements dans l'esprit de la clientèle ; que par ailleurs, l'existence d'actes de dénigrement du restaurant " Chez Marius et Janette

Z... a constaté un léger gonflement de l'articulation du jarret droit, dénommé vessigon tarsien, qui n'était pas nettement visible ; que, les 5 décembre 1986, 10 et 18 mars 1987, la jument échouait aux