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117 résultats pour « Neeman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137208ccd580146773eb7ca

Cassation

28 avril 1988

28 avril 1988

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRANS VEL SCOP, société à responsabilité limitée à capital variable, aux droits de la société anonyme SETRAC, route du Neman

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

NEEMAN INVEST

SIREN 908379209Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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NEEMAN INVEST

SIREN 908379209Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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23/06/2026

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28/05/2024

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Créations

NEEMAN INVEST

Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

23/12/2021

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CC

comm

613723eccd5801467740fefb

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Robert J Newman, entendait clairement céder à la société l'usage, notamment en tant que marque, du patronyme Y..., puisqu'il prenait la peine d'exclure de la cession une expression -Château Prieuré Lichine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310097

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

[G] [O], épouse [D], tous deux domiciliés [Adresse 7], (Irlande), 3°/ à la société BNP Paribas personal finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Douglas Newman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01127

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[S] [H], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée unipersonnelle, 3°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01128

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[S] [T], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée unipersonnelle, 3°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01129

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[L] [K], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée unipersonnelle, 3°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01125

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[R] [Y], domicilié [Adresse 1], 4°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée unipersonnelle, 5°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, toutes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00295

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

[WN] [ES], domicilié [Adresse 11], 27°/ à Mme [DU] [NN], domiciliée [Adresse 16], 28°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle, 29°/ à la société Nexans France,

Source officielle
CC

civ2

60794c5c9ba5988459c45530

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

avant tout autre moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Locafrance, après avoir assigné la société Signalisation automobile de Paris (SAP) aux droits de laquelle se trouve la société Neiman

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200246

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

clé dans l'antivol qu'il a immédiatement prélevée et dont l'examen par la cour d'appel a permis à celle-ci de constater qu'elle « pouvait s'enficher dans le barillet du neiman

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01983

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

notamment, dans le cadre d'une formation continue suivie au sein de grandes écoles de commerce telles HEC et l'école Audencia de Nantes, et chargée de diriger le service communication de la société Newman

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200331

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

sur lequel il travaillait et qui l'a écrasé ; qu'atteint d'une tétraplégie avec nécessité d'une assistance respiratoire permanente, son incapacité a été évaluée à 100 % ; qu'un contacteur de marque Neimann

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01859

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Jean-Marc X... n'avait pas évoqué avec l'employeur l'éventualité d'un rendez-vous avec un représentant de la firme américaine Neiman Marcus, client d'Estée Lauder, avant son déplacement aux Etats-Unis

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CC

soc

613723e6cd5801467740f96e

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

branche ; D'où il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Les Galeries, venant aux droits de la société Jodhpur Nema

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01126

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

[T] [RC], domicilié [Adresse 2], 34°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée unipersonnelle, 35°/ à la société Nexans Wires, société par actions simplifiée unipersonnelle,

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CC

soc

613722f3cd58014677403a1b

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

André X..., demeurant Les Marroux, Saint-Nexans, 24250 Mouleydiers, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 octobre 1997, où étaient présents : M.

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CC

soc

61372162cd580146773f34c2

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Christian Y..., demeurant Les Bouygues à Saint-Nexans (Dordogne), agissant en tant que délégué syndical CFDT et en tant que candidat aux élections au comité d'Etablissement, 2°) Le Syndicat CFDT de la

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CC

civ1

61372664cd58014677425370

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Albert Newman A..., demeurant ..., appartement 674 Immeuble Peuplier, 27000 Evreux, et actuellement ..., appartement 85, 27000 Evreux, 3 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 4 / du Groupement

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200824

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

partir d'un des trois exemplaires de clés appartenant à ce dernier, et relève, par motifs propres, qu'il n'y a pas eu de vol préalable de l'une de ces clés, que l'expert a constaté que le verrou du neiman

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00240

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 février 2011), rendu sur contredit, que la société Nexans

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