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529 résultats pour « Olivier MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ésistées de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. X

613723edcd58014677410003

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Olivier B... , demeurant ..., 2 / de M. Michel X..., demeurant ..., 3 / de M. François B..., demeurant ..., 4 / de M. Henri Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03221

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Pierre-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers des personnes dépositaires de

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a9

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Olivier, - Y...

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cb76

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cc4

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Olivier XP..., demeurant ..., 49°/ de M. Fabrice XQ..., demeurant ..., 50/ de M. Yves XR..., demeurant ..., 51°/ de M. Olivier XS..., demeurant ..., 41140 Noyers-sur-Cher, 52°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Michel Marcel MQ..., demeurant ..., 412 / de Mme Jumiliana Michaella MR..., demeurant ..., 413 / de YCN...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Jean-Michel B..., son ex-employeur, la plaignante précise, avant de détailler les faits dénoncés du 18 avril 2011 : « La relation de travail a été rendue pénible car j'ai subi de la part de mon employeur

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec61

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Olivier B..., 21 / de Mme Joëlle ZN..., 22 / de M. Gérard YQ..., 23 / de M. Eric YN..., 24 / de M. Jean-Michel YW..., 25 / de M. Alain YZ..., 26 / de M. Patrick YB..., 27 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01264

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Michel X... a consenti à ses enfants, dont M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200718

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Olivier Y..., sous-directeur de la sécurité sociale des marins, tenant d'une délégation signée le 12 septembre 2005 par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100232

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucienne X..., divorcée Y..., est décédée le 27 novembre 2004, en laissant deux filles pour lui succéder, Francette, épouse A... et Michèle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201932

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Z..., Madame Caroline C..., Madame Nathalie Z..., et Monsieur Olivier X... ont fait citer Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Frank Y... et Monsieur Yannick Y... devant le Juge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101123

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

professionnel qui réclame à Michel X... et à Olivier Y..., pris en leur qualité de caution solidaire en exécution de l'acte du 29 juillet 2004, le paiement des sommes dues par la société Holding Saxe

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6dec

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Z... et de la SCI Les Oliviers, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00143

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Jean-Michel X... et sept salariés s'étaient fait rembourser indûment par l'entreprise des frais de déplacement, qu'il avait ensuite refusé comme trois autres salariés de rembourser les cotisations salariales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C210514

Cassation

29 septembre 2011

29 septembre 2011

(demanderesse au pourvoi principal) Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné madame Michèle Z..., épouse X..., créancier saisissant, à payer à monsieur Frédéric Y..., débiteur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200721

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Michel Z..., à Mme Claude A...pour le représenter au cours de l'audience de la cour du 16 septembre 2010 dans cette même affaire, valait ratification de l'acte d'appel signé par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200722

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Michel Z..., à Mme Claude A...pour le représenter au cours de l'audience de la cour du 16 septembre 2010 dans cette même affaire, valait ratification de l'acte d'appel signé par M.

Source officielle
CC

civ2

60794b7e9ba5988459c43437

Cassation

12 juin 1985

12 juin 1985

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AYANT CONSTRUIT UNE CABANE DANS LAQUELLE ILS AVAIENT EDIFIE UNE CHEMINEE, LES MINEURS XAVIER Y..., OLIVIER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100262

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Olivier X... et Frédérique Y... se sont mariés le 10 décembre 1977 sous le régime de la séparation de biens ; que, de leur union, sont nés deux enfants, Jean-Michel et Aurélie (les consorts X...) ; que

Source officielle

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