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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ésistées de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. X
613723edcd58014677410003
26 février 2002
Olivier B... , demeurant ..., 2 / de M. Michel X..., demeurant ..., 3 / de M. François B..., demeurant ..., 4 / de M. Henri Y..., demeurant ..., 5 / de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03221
30 mai 2007
Pierre-Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers des personnes dépositaires de
6137264ecd580146774248a9
17 juin 2003
Olivier, - Y...
613723abcd5801467740cb76
16 janvier 2001
Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.
soc
61372321cd58014677405cc4
8 avril 1998
Olivier XP..., demeurant ..., 49°/ de M. Fabrice XQ..., demeurant ..., 50/ de M. Yves XR..., demeurant ..., 51°/ de M. Olivier XS..., demeurant ..., 41140 Noyers-sur-Cher, 52°/ de M.
civ2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
Michel Marcel MQ..., demeurant ..., 412 / de Mme Jumiliana Michaella MR..., demeurant ..., 413 / de YCN...
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617
14 novembre 2017
Jean-Michel B..., son ex-employeur, la plaignante précise, avant de détailler les faits dénoncés du 18 avril 2011 : « La relation de travail a été rendue pénible car j'ai subi de la part de mon employeur
613723d5cd5801467740ec61
27 novembre 2001
Olivier B..., 21 / de Mme Joëlle ZN..., 22 / de M. Gérard YQ..., 23 / de M. Eric YN..., 24 / de M. Jean-Michel YW..., 25 / de M. Alain YZ..., 26 / de M. Patrick YB..., 27 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01264
2 décembre 2008
Michel X... a consenti à ses enfants, dont M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200718
10 mai 2012
Olivier Y..., sous-directeur de la sécurité sociale des marins, tenant d'une délégation signée le 12 septembre 2005 par M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100232
5 mars 2014
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Lucienne X..., divorcée Y..., est décédée le 27 novembre 2004, en laissant deux filles pour lui succéder, Francette, épouse A... et Michèle
ECLI:FR:CCASS:2011:C201932
8 décembre 2011
Z..., Madame Caroline C..., Madame Nathalie Z..., et Monsieur Olivier X... ont fait citer Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Frank Y... et Monsieur Yannick Y... devant le Juge
ECLI:FR:CCASS:2014:C101123
1 octobre 2014
professionnel qui réclame à Michel X... et à Olivier Y..., pris en leur qualité de caution solidaire en exécution de l'acte du 29 juillet 2004, le paiement des sommes dues par la société Holding Saxe
civ3
613721c0cd580146773f6dec
20 janvier 1993
Z... et de la SCI Les Oliviers, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00143
29 janvier 2013
Jean-Michel X... et sept salariés s'étaient fait rembourser indûment par l'entreprise des frais de déplacement, qu'il avait ensuite refusé comme trois autres salariés de rembourser les cotisations salariales
ECLI:FR:CCASS:2011:C210514
29 septembre 2011
(demanderesse au pourvoi principal) Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné madame Michèle Z..., épouse X..., créancier saisissant, à payer à monsieur Frédéric Y..., débiteur
ECLI:FR:CCASS:2012:C200721
Michel Z..., à Mme Claude A...pour le représenter au cours de l'audience de la cour du 16 septembre 2010 dans cette même affaire, valait ratification de l'acte d'appel signé par M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200722
60794b7e9ba5988459c43437
12 juin 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AYANT CONSTRUIT UNE CABANE DANS LAQUELLE ILS AVAIENT EDIFIE UNE CHEMINEE, LES MINEURS XAVIER Y..., OLIVIER
ECLI:FR:CCASS:2009:C100262
11 mars 2009
Olivier X... et Frédérique Y... se sont mariés le 10 décembre 1977 sous le régime de la séparation de biens ; que, de leur union, sont nés deux enfants, Jean-Michel et Aurélie (les consorts X...) ; que
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