l'arrêt attaqué (Versailles, 14 décembre 2009), que la société civile immobilière Dime (la SCI), maître de l'ouvrage, a, selon devis du 18 mars 2005, accepté le 3 juillet 2005, chargé la société Côte d'Orienne

Ernest A..., demeurant 9, HLM de l'Orienne, 27600 Gaillon, 3°/ de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les cinq moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté que l'adresse du 34 chemin de l'Orme

.., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 2000 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de l'association syndicale libre (ASL) de l'ensemble immobilier Poissonniers Ordener

Aaron, prévenu, - La SOCIETE GRANDE PARFUMERIE DE MONTMARTRE ORDENER, solidairement responsable, contre l'arrêt n 689 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mars 1995, qui, pour

René, demeurant ... d'Ormon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M. Elysée X..., demeurant chez M. A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Thérèse Y..., demeurant "Le Petit Orme", Soings-en-Sologne

ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE LE RESTAURANT DE LA SOCIETE ORLY RESTAURATION, QUI FONCTIONNE DANS L'ENTREPRISE DE LA CIT ALCATEL, A ORMES

SOCIETE REYBIER, AYANT ETE DECLAREE EN REGLEMENT JUDICIAIRE, L'ETABLISSEMENT QU'ELLE EXPLOITAIT A VILLEURBANNE A ETE FERME, AU COURS DE L'ANNEE 1981 ; QUE LES DAMES X..., COUTANT, DERDERIAN ET ORENES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MARLYDIS dont le siège social est rue de la Grange aux Ormes

Gérard demeurant ..., l'Orme à Creches sur Saône (Saône et Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LECLERC MARLYDIS, dont le siège social est rue de la Grange aux Ormes

Lucien X..., demeurant "Les Ormes", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re et 4e chambres civiles), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires

(Loiret), 3°/ Mme Annick YC..., demeurant ... à Saint-Jean-le-Blanc (Loiret), 4°/ Mme Françoise XR..., demeurant ..., 5°/ Mme Denise J..., demeurant ... à Ormes (Loiret), 6°/ Mme Andrée H..

d'au moins deux sanctions disciplinaires telles qu'une observation, un avertissement ou une mise à pied ; Attendu que Mme X..., qui était employée depuis le 12 mars 1979 par l'Association Côte d'Orienne

industries, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Constructions Nogues, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Cote d'orienne

Philippe demeurant 7 Les Ormes, ... à Saint-Priest (Rhône), 2°/- Monsieur A... Didier demeurant ... à Saint-Symphorien sur Coise (Rhône), 3°/- Monsieur Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LE CENTRE LECLERC, dont le siège social est rue de la Grange au Ormes à Marly X