FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société SIPA-FRANCE, société anonyme dont le siège social est à Pouzauges

Claude Y..., 2 ) Mme France Z..., né Orte, demeurant tous deux lieudit le Poujeau au Pian Medoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre

Pour exemple non exhaustif, il sera cité AIR LIQUIDE, ASYMPTOTE, BAT-ISOL, ELIOR ENTREPRISE, FOURE LAGADEC, ITGA, POUJAUD, SAI SETIC, SNEF, TECHNICAL INDUSTRIE.

Y..., demeurant à Pouchaud, Genissac, à Branne (Gironde), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

François Y... ayant en tant qu'héritiers de Jean Y..., exercé des poursuites de saisie immobilière contre son épouse née Pouillaude, leur débitrice, celle-ci a formé, après l'audience éventuelle, une première

bar, par l'association du Cercle Saint-Joseph ; que, durant au moins une partie de cette période, elle a exercé des fonctions de secrétaire médicale pour le compte de la SCP Rousseau-Gougaud-Guerain-Poupard

SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES 1382 ET 1384 DU CODE CIVIL, CONTRE POUPARD ET CONTRE LES ETABLISSEMENTS AMANIEUX, LEUR PREPOSE FURLAN ET LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE PATRIMOINE, EN REPARATION DES PREJUDICES

Yoland, Guy Y..., demeurant à Pouzauges (Vendée), lotissement des Roches, La Milleraie-Tillay, 8°/ Mme F..., Rose, Eliane Y..., épouse H..., Poulle Narayanin, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant à Moulin du Batan, commune de Saint-Germain (Gironde), ci-devant et actuellement "Les Poulardes

responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / de la société Casimir, dont le siège est ..., 3 / de la société Redland Granulats Ouest, dont le siège est : 85700 Pouzauges

Thierry Y..., demeurant ..., à Saint-Mesmin, Pouzauges (Vendée), défendeur à la cassation ; M.

celui de la Société coopérative agricole des plateaux de Bourgogne et de la société Sénograin, ces sociétés étant ci-après dénommées, ensemble, les coopératives, a vendu à la société nouvelle Perrot Poulard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fleury Michon, société anonyme, dont le siège est 85700 Pouzauges

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auberge de la Bruyère, société anonyme dont le siège est à Pouzauges (Vendée), rue du docteur Barbonneau

Jean, demeurant 3 cité de l'Etoile à Pouzauges (Vendée), 12°) Mme I... Jeannine, demeurant ... (Vendée), 13°) M. J... Jean-Paul, demeurant ... (Vendée), 14°) M. K... Jacques, demeurant ...

de Saintonge, dont le siège est ..., 3 / de la société anonyme Casimir, dont le siège est ... de Blaignac, 33420 Branne, 4 / de la société Redland Granulats Ouest, dont le siège est : 85700 Pouzauges

à base d'amiante « n'étaient plus utilisés » lorsque ce salarié était à son service et observe que celui-ci « a volontairement cherché à introduire une confusion entre son activité chez la société Poujaud

ET CONSTITUE ENTRE ERPE, POLAUD ET VERNE, BAROUH A, APRES LA DISSOLUTION DE FAIT DUDIT GROUPEMENT SURVENUE A LA FIN DE L'ANNEE, ACCEPTE DE REPRESENTER VERNE DANS LE MEME SECTEUR A COMPTER DU 13 MARS 1972