février 1967, leurs stocks d'huîtres et le matériel ostréicole, le 30 septembre 1981, la nue propriété de plusieurs immeubles pour le prix de 600 000 francs converti en une rente viagère annuelle de 280 quintaux

" ENTRE LE 1ER ET LE 15 OCTOBRE 1969 DANS LES ENTREPOTS DE X..., SERAIT PAR LUI " PRISE EN CHARGE ", A SA DEMANDE, AVANT LA FIN DE JUIN 1970 ; QUE LA SOCIETE LA FRANCIADE LUI AYANT LIVRE 15039 QUINTAUX

d'affirmer, d'une façon divinatoire, puisque par référence aux seuls dires des parties qui, en réalité, étaient contraires en fait, qu'un engagement qualifié bail avait été pris, qu'un fermage de cinq quintaux

DU CHEF DE L'INFRACTION DU MANQUANT DE FARINE A L'INVENTAIRE, AU MOTIF QUE LES AGENTS VERBALISATEURS N'AVAIENT PAS MESURE, MAIS ESTIME LES QUANTITES DE FARINE EN VRAC RESTANT EN STOCK SOIT 40 QUINTAUX,

Elle dispose de 110 silos et collecte environ un million et demi de quintaux ; que ces silos sont soumis, au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, aux

Elle dispose de 110 silos et collecte environ un million et demi de quintaux ; que ces silos sont soumis, au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, aux

Elle dispose de 110 silos et collecte environ un million et demi de quintaux ; que ces silos sont soumis, au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, aux

ADRESSEE A Y..., ARCHITECTE, QUI TRAITA AVEC DIVERSES ENTREPRISES, LA SOCIETE ATELIERS DE WAGONS DE BRIGNOUD POUR L'EDIFICATION D'UN MUR-RIDEAU ; LA SOCIETE CECCON POUR LA MACONNERIE ET LA SOCIETE QUIGNON

mois à compter de cette date ; qu'en appel, ses co-héritiers, les consorts Z..., ont critiqué le montant retenu en soutenant que la créance ne pouvait excéder la somme, représentant le prix de 24 quintaux

, et d'une quantité vendue de 1789 quintaux.

QUI LES A UTILISES POUR LA FABRICATION DES ALIMENTS POUR LE BETAIL, UNE QUANTITE DE DECHETS CONTENANT DES CEREALES, LAQUELLE A ETE COMPTABILISEE POUR 165,83 QUINTAUX ; ATTENDU QUE SUR LE PROCES-VERBAL

entre les parties devait être résilié aux torts de la société Grands Moulins de Paris et rejeter sa demande en paiement, l'arrêt retient encore qu'était imposé un quota d'approvisionnement arrêté à 55 quintaux

le bail rural, consenti à un héritier, sans contrepartie synallagmatique, lui confère, un avantage indirect dont la valeur doit être rapportée ; qu'en ne recherchant pas si le loyer annuel de 6 990 quintaux

service de la métrologie nationale ; Que Michel X..., président du conseil d'administration de la société, a déclaré avoir acheté et fait transformer par un tiers en jus de raisin concentré 2 420 quintaux

S'EST RECONNU DEBITEUR POUR PRET ENVERS LARIVIERE D'UNE SOMME DE 650000 ANCIENS FRANCS, REMBOURSABLE SOUS FORME DE RENTE ANNUELLE ET VIAGERE BASEE SUR LA VALEUR DE 31 QUINTAUX DE BLE ; QUE LARIVIERE

François X... dit "Gaston" Quignon, son grand-père, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 mars 1990 par le juge de l'expropriation du département de la Somme siègeant à Amiens, au profit de la commune

- Fermage annuel au titre de la mise à disposition de la parcelle D... de 16 quintaux de blé, 1318. 32 litres de lait, 206. 2 kgs de porc charcutier et 111. 75 kgs de viande bovine, outre le remboursement

MAITRE DE X..., DANS LES MALFACONS AFFECTANT CERTAINS APPARTEMENTS DES IMMEUBLES QU'ELLE AVAIT CHARGE LES ARCHITECTES OLMETA ET GILLET ET LES ENTREPRISES SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISE ET SOCIETE QUIGNON