Les flics ripoux ? Connaît pas. L'accueil dans les commissariats ? Pas un sujet ça, coco ! Les manipulations, les enquêtes orientées ? Les écoutes téléphoniques ? Les violences en garde à vue ?

Rigole, demeurant 66800 Llo, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Montpellier (5e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière (

Y..., que cette modification se traduisait par un creusement du pied du talus de la berge inférieure et par l'affouillement du lit d'une ancienne rigole circulant le long du talus et en en déduisant que

. ; QU'ILS ONT ENCORE SOUVERAINEMENT RETENU QUE, CONTRAIREMENT A LA PRETENTION DE Z..., LA RIGOLE EN BRIQUES ACTUELLEMENT DESAFFECTEE QUI EST SITUEE AU PIED DU MUR DU HANGAR ET EN CONTRE-BAS DE 0, 28

SOUHAITABLE DE REUNIR, LA COUR ETAIT FONDEE A EN DEDUIRE QUE N'ETAIT PAS APPLICABLE EN LA CAUSE LA DISPOSITION DE L'ARTICLE 836 DU CODE RURAL QUI AUTORISE LE FERMIER A FAIRE DISPARAITRE LES TALUS, HAIES, RIGOLES

surface ne pouvait être prise pour base, que les superficies déterminées dans les cadastres à l'échelle de 1/2000 étaient imprécises et qu'il n'existait pas d'actes de possession indiscutables, la rigole

fondations de la construction des époux C... sur le terrain des époux X..., et relevé que, selon les devis de l'entrepreneur Bonaldi celui-ci n'était pas chargé de fournir les cotes des fouilles en rigole

Attendu que la société Editions Fayard a publié, notamment dans le ressort du tribunal de grande instance de Bordeaux, un livre signé par Jacques D. et Jean-Marie P., intitulé "Enquête sur les ripoux

d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de l'Union olympique de Pamiers, dont le siège social est à Pamiers (Ariège), salle de basket de la Rijole

soutenir les tuyauteries, par des blocs en béton placés au fond des caniveaux, qui à la différence du système envisagé à l'origine, ne permettaient l'évacuation des eaux d'infiltration que par une rigole

voisin, retenant qu'aucune autre fosse septique ni aucun réseau communal n'avaient été relevées dans la zone et que la fosse septique attentant à la villa [J] se situait strictement en aplomb de la rigole

durée du bail et sous réserve de l'accord du bailleur, le preneur peut, pour réunir et grouper plusieurs parcelles attenantes, faire disparaître dans les limites du fond loué, les talus, haies, rigoles

Roger A..., demeurant 63580 Riols, Saint-Martin d'Ollières, Le Vernet La Varenne, 7 / Mme Rosa C..., demeurant ..., 8 / Mme Arlette D..., demeurant 43390 Le Pin, Saint-Hilaire, à Auzon, 9 / Mme

la durée du bail et sous réserve de l'accord du bailleur, le preneur peut, pour réunir et grouper plusieurs parcelles attenantes, faire disparaître, dans les limites du fonds loué, les talus, haies, rigoles

l'état de l'enrobé du parking, il a constaté un trouée au niveau de la jonction de deux enrobés, des enfoncements, deux nids de poule avec dégradations et creusements, des fissurations rejoignant une rigole

maçon le lui demandait lorsque le collecteur d'égout était apparu, et qui, après avoir crevé ce collecteur, avait aggravé les effets de la fuite d'eau "en élargissant la tranchée au lieu de creuser une rigole

remis, le 4 octobre 2000, une étude béton armé, l'auteur de celle-ci n'ayant pas estimé utile de procéder à une étude géotechnique puis avaient fait exécuter, les 23 et 24 octobre 2000, les fouilles en rigoles

, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la Coopérative agricole de l'Union, ayant son siège social à Bessens (Tarn-et-Garonne),risolles