échangés directement entre l'UMR et Kommunalkredit pour se féliciter mutuellement de cette opération ; que le 24 avril, Barclays a adressé à l'UMR un courrier électronique comportant un term sheet

rendre plus « esthétiques » indiquant par là que les documents n'émanaient pas de l'association mais des enseignants eux-mêmes ; que la production des fiches d'inscription pour l'année 2011/2012 (sign-up sheet

qu'il était encore justifié de la commercialisation de ce modèle à partir de février 2001 (factures des 05 et 21 février 2001 adressées par la société BMB à ses revendeurs, Mod Attitude, Clin d'oeil, Shubette

professionnels mensualisés ou intermittents et d'autre part occasionnels ; que le contrat de travail liant le docker intermittent à son employeur est conclu pour la durée d'une vacation (4 heures) ou d'un shift

professionnels mensualisés ou intermittents et d'autre part occasionnels ; que le contrat de travail liant le docker intermittent à son employeur est conclu pour la durée d'une vacation (4 heures) ou d'un shift

Les membres de la SCP AUGUST & DEBOUZY devaient remplir journellement des feuilles de temps de travail dit "time sheets" sur la base desquelles s'effectue la facturation des clients.

relative à l'application des dispositions d'un document intitulé « Monoprix-Contrat de déploiement LAN – Points clés juridiques » signé par elle le 3 juillet 2013 et qu'elle désigne sous le terme « Term Sheet

Comme les années passées, il sera tenu compte de plusieurs paramètres, notamment du temps chargeable, du montant des encaissements, de la facturation, des lime sheets manquants, du business développement

la production d'une attestation d'un expert-comptable ; que si ce chiffre est contesté par la société Socomec, qui prenant appui sur des pièces émanant de la société DM Elektron (« quotation analysis sheet

(Pièce 2 de Dior, Cause of damage : "according to the Consignees (Dior K.K.), it was reported by the Carriers that the cartons were packed in the ULD with the proper covering shetts at the Carrier's warehouse

professionnels mensualisés ou intermittents et d'autre part occasionnels ; que le contrat de travail liant le docker intermittent à son employeur est conclu pour la durée d'une vacation ( 4 heures ) ou d'un shift

Concernant l'état d'avancement de ce projet de financement à la date du communiqué, la société Belvédère et Monsieur Jacques X... expliquent que le « term sheet » soumis par le fonds d'investissement américain

. & E... qui indique y avoir passé 1060 heures, fournit un document intitulé " time sheet Vincent Y... " qui contient un décompte d'heures jour par jour ; que la SELARL C... se contente de multiplier les

[H] a été le gérant d'Endemol Développement jusqu'au 14/02/2000, et a été signataire en cette qualité du term sheet signé avec les consorts [I] le 19/01/2000 ; Que lors de la signature de l'acte de

Total ; que toute poursuite de discussion est subordonnée à l'approbation préalable de ce dernier » ; qu'elle rappelle un certain nombre de conditions auxquelles l'opération est soumise dont le « term sheet

déclarer irrecevable et en tout cas mal fondée l'intervention volontaire formée par [G] [K] ; - confirmer le jugement attaqué en ce qu'il a prononcé la résolution de la vente résultant du Term Sheet

[E] ne justifie d'ailleurs pas d'une cessation de ses fonctions anticipée, que les pièces produites du cabinet PWC dénommées "Term Shette Chedal" contredisent ; que M.

.- C... qui indique y avoir passé 4910 heures, fournit un document intitulé " time sheet Vincent Z... " qui contient un décompte d'heures jour par jour ; que la SELARL Y...- Z...- C... se contente de multiplier