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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2039ba5988459c55259
22 novembre 1972
22 novembre 1972
INFORME DE SA MUTATION DANS DE NOUVELLES FONCTIONS QUI, BIEN QUE RESSORTISSANT A LA DIRECTION GENERALE DE PARIS, DEVAIENT L'APPELER A DES DEPLACEMENTS CONSTANTS SUIVIS DE SEJOURS DANS LES TERRITOIRES DE SIERRA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10351
21 mars 2018
21 mars 2018
consommables bureautiques et informatiques » ; qu'il est donc établi qu'à compter du 16 avril 2012 au moins, c'est-à-dire la date à laquelle il a commencé à exercer ses fonctions de président de la SAS Sinergy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200595
9 avril 2015
9 avril 2015
attaquent le même arrêt ; Sur le premier moyen du pourvoi n° Z 14-15.350, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 11 février 2014), que la société civile immobilière Sierra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101252
7 novembre 2012
7 novembre 2012
aux assurances de l'Etat de Californie la somme de 10 846 246 dollars US, pour enrichissement sans cause, par un deuxième jugement du 21 décembre 2005, l'a condamné à payer la même somme à la société Sierra
Source officielleciv2
607940e79ba5988459c3f8c1
2 décembre 1970
2 décembre 1970
GARDE EST ALTERNATIVE ET NON CUMULATIVE, QUE LES QUALITES DU GARDIEN ET DE PREPOSE SONT INCOMPATIBLES; ATTENDU QUE STATUANT, SUR UNE DEMANDE DE REPARATION DES PREJUDICES SOUFFERTS PAR LES CONSORTS SIERRA
Source officiellecr
61372526cd5801467741b62b
17 septembre 1991
17 septembre 1991
de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit G...indemnisé par la compagnie d'assurances la Mutuelle de Poitiers de la valeur d'un véhicule Ford Sierra
Source officiellecr
61372577cd5801467741df77
12 juin 1995
12 juin 1995
réalisés par De X..., ce que Josiane Y... ne pouvait ignorer du fait de ses fonctions ; qu'il n'est pas inopérant de relever à cet égard qu'elle a signé elle-même un bon de commande d'un véhicule Ford Sierra
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5fe
6 février 1992
6 février 1992
tandis qu'en bas de page à gauche, figure un paquet de cigarettes Philip C... ouvert, laissant entrevoir son contenu ; que l'orientation des cigarettes et du paquet est identique à celle de l'engin sidéral
Source officielleciv1
61372370cd58014677409c76
7 mars 2000
7 mars 2000
Denis Z..., domicilié 51500 Sillery, 4 / M.
Source officiellesoc
61372691cd58014677426a0c
14 janvier 2003
14 janvier 2003
X... a été transféré de la société SMQS à cette dernière société filiale du groupe SIMEDA, avec l'ensemble du personnel du magasin de Quincy-sous-Sénart ; que la fonction de directeur de branche n'existant
Source officielleciv2
60794d0d9ba5988459c47eaa
15 novembre 2001
15 novembre 2001
X..., ressortissant sierra-léonais, a été placé en zone d'attente à son arrivée à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et hébergé au Mesnil-Amelot ; que sur demande de l'Administration, formée en application
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101170
15 décembre 2010
15 décembre 2010
X..., alias Y... et alias Z... de nationalité sierra-léonnaise, en situation irrégulière en France, a fait l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière et d'une décision de maintien en rétention ;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100531
27 mai 2010
27 mai 2010
Eric X..., de nationalité sierra léonaise, en situation irrégulière en France, a fait l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière et d'une décision de maintien en rétention ; qu'un juge des libertés
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf81
22 juin 1988
22 juin 1988
d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la SAFER DE LA HAUTE-GARONNE, dont le siège est à Auch (Gers), 6, place de l'Ancien Foirail, 2°/ de Madame SAINT DENIS née Anne Z..., demeurant à Sieras
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01071
21 juin 2017
21 juin 2017
fond d'arrêts de travail anormalement élevés et de plaintes exprimées par les salariés, confrontés dans l'exercice de leurs missions à des réalités humaines parfois lourdes et complexes, le rapport SIMETRA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100895
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Y..., ressortissant sierra leonais en situation irrégulière sur le territoire français, a fait l'objet d'un arrêté de placement en rétention administrative le 21 août 2007 ; que le juge des libertés et
Source officiellecomm
61372210cd580146773f9efd
7 décembre 1993
7 décembre 1993
A..., demeurant à Sillery (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210035
17 janvier 2019
17 janvier 2019
F... estime que dans la mesure où elle n'a pas recontacté le service de Sillery, cela signifiait qu'il n'y avait pas de fuite, puisqu'elle n'a pas observé de traces de colorant dans son sous-sol, étant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200833
24 mai 2012
24 mai 2012
Tandis que l'autre véhicule était une Ford ode type Sierra. Cette voiture a fait deux tours sur elle-même avant de s'immobiliser dans sa voie de circulation...
Source officiellecomm
6079d3609ba5988459c58b5b
6 juillet 1983
6 juillet 1983
SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 25 SEPTEMBRE 1981) QUE LA SOCIETE RIEGER A VENDU "FRANCO" A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LABAT ET SIERRA (
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