CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

68 résultats pour « Solenn CARPIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300410

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat aux Conseils pour la société Axa France IARD PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00079

Page 4 sur 4

← Précédent
Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Helvetia assurances et de la société L'Achemineur, de la SCP Célice, Soltner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00983

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

[F], [W], [Q], [B], [N], de Mme [P], du syndicat CGT, du syndicat CGT d'Equant, du comité d'entreprise de la société Equant France et du syndicat CFDT F3C, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100232

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Hascher, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent, avocat de Mme B... , de la SCP Célice, Soltner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100068

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

P..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° T 19-24.058 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2019 par la cour d'appel de Nancy (audience solennelle), dans le litige l'opposant : 1°/ au bâtonnier de l'ordre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00645

Cassation

26 mars 2013

26 mars 2013

Moyen produit au pourvoi n° G 11-27. 996 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Y... et associés.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01119

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société GAN assurances Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00814

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR

Source officielle