INDUSTRIELLE DE BOISSONS, SIB, dont le siège est à Aubagne, ZI Les Paluds (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la Société TEISSEIRE

), en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, dans l'affaire opposant : - Mme Marianne X..., demeurant ..., à Aulnoye-Aymeries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayame, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ...Hôtel de Ville, 59620 Aulnoye-Aymerie, en cassation

des conclusions des parties avec l'indication de leur date ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat du 18 novembre 1998, la société Franfinance location a donné en location à la société Teisseire

- Attendu que M. et Mme Y... font grief au jugement attaqué d'avoir rejeté leur recours contre la décision de la commission administrative les radiant de la liste électorale de la commune d'Ayn, alors

rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me BARBEY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : AYMAR

qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1985 par le conseil de prud'hommes de Fourmies (section industrie), au profit de Monsieur Jean-Marie Y..., domicilié ... à Aulnoye-Aymeries

Aya, de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Ambrogio, 20123 Milan (Italie), 4 / de la société Testerine, anciennement société Nanni Y..., dont le siège est ... Teste, en liquidation judiciaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayme Pneus, société anonyme, anciennement dénommée société Ayme et fils

G... tout le lait produit par leur exploitation, moyennant un prix égal à la moyenne des prix réellement payés en espèces à leurs coopérateurs, par les coopératives de Ayn, Auressieux et Domessin, augmentés

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mars 2008, la société Ayme

X... était agent de la SNCF; qu'en 1982, il a été muté à Cambrai et à Lille à compter du 1er janvier 1985 puis, sur sa demande, à Aulnoy-Aymeries par décision du 21 mars 1985 avec effet au 1er avril 1985

construction navale (SBCN) a passé commande à la société Nanni Diesel de cinq groupes propulseurs destinés à équiper deux navires ; que cette dernière, aux droits de laquelle est venue la société Testerine

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE UNE EXPERTISE AUX FINS DE RECHERCHER SI LES ARTISTES DU SPECTACLE EMPLOYES PAR AYME ET REVEST A L'OPERA MUNICIPAL DE

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 La société Ayme

novembre et 7 décembre 1987 de cinq groupes propulseurs destinés à équiper deux navires ; que trois de ces groupes propulseurs ont été acquis par Nanni X..., aux droits desquels se trouve la société Testerine

EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE, DANS LA SITUATION DONT IL AURAIT BENEFICIE DANS LE REGIME GENERAL DES ASSURANCES SOCIALES SI CE DERNIER LUI AVAIT ETE APPLICABLE AUPARAVANT ; ATTENDU QUE AYMES

saisie établit en effet formellement que l'enfant se débat, que son visage est rouge et congestionné, que ses pleurs, mode d'expression adapté à son âge, sont ininterrompus malgré la présence d'une tétine