. ; que la Banque Espirito Santo et de Vénétie (la banque BESV) a été chargée de son recouvrement ; qu'au cours de l'instance engagée par la banque à leur encontre, M. et Mme H... ont demandé à exercer

. ; que, le 1er août 1957, il avait consenti à Mlle J... un bail de sa propriété sise au Vésinet et qu'aux termes d'un testament olographe en date du 17 octobre 1960, il a institué la même Mlle J... légataire

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 mai 2011), que la société Dubreuil Le Vésinet (la société Dubreuil), preneur

Yannick X..., mandataire de justice, demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société BT3, dont le siège est ..., 2 / de la société Poissonnerie du Vésinet, société à responsabilité

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QU'EN VUE DE LOTIR LE DOMAINE DU VESINET, PROPRIETE DE LA SOCIETE PALLU ET COMPAGNIE

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Paul, François-Marie H..., 2°/ Madame Geneviève, Marie Z..., épouse de Monsieur H..., demeurant ensemble au Vésinet

l'injection de corticoïdes inadéquate imposaient la mise en place d'une antibiothérapie massive immédiate et une extraction urgente des enfants et ces négligences commises dans l'absence de changement veineux

petits-enfants, Maïté et Vincent, venant par représentation de leur père, Robert-Marie, prédécédé ; que des difficultés sont nées entre les parties relativement à l'occupation d'un appartement sis au Vésinet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Malagutti Vezinhet, société anonyme, dont

sociale ; Attendu que pour annuler l'indu en litige, l'arrêt retient qu'il n'est pas contesté que les actes médicaux litigieux qui consistaient en une injection sous garrot ischémique ou garrot veineux

X..., l'agence d'architecture X... , la Mutuelle des architectes français, la société Wagram Le Vésinet et la société Acte IARD ; Sur le troisième moyen ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que

Bernard, Paul X..., demeurant ..., au Vesinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 2ème section), au profit de M.

Serge Y..., 2 / Mme Paula A..., épouse Y..., demeurant ensemble ... au Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section C), au

Vu l'article 74 de la convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que les sociétés de droit algérien Capa et Malagutti-Vézinhet

Dimitri, Georges A..., 2 / Mme Z..., Délia Afendulis, épouse A..., demeurant ensemble ... au Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e

.; que la Banque Espirito Santo et de Vénétie (la banque BESV) a été chargée de son recouvrement ; qu'au cours de l'instance engagée par la banque à leur encontre, M. et Mme X...ont demandé à exercer le

X... », il est précisé immédiatement après l'identité de Monsieur Théodore X... « lequel dit qu'il est dans l'intention de vendre par adjudication en six lots une propriété sise au VÉSINET,... et... à

Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 28 novembre 2005), qu'à la suite d'avaries subies par les marchandises expédiées en Côte-d'Ivoire sur le navire M/V Kumasi par la société Malagutti Vezinhet