CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 950 résultats pour « Weis »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200621

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

escarre ischiatique droite et pansement simple escarre ischiatique gauche » et une autre du 31 mars 2015 pour le même assuré « soins IDE à domicile à compter de ce jour pour une période de six mois, WE

Source officielle

Page 4 sur 248

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613721dacd580146773f81b3

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Weri Viande, dont le siège social est ... du Rouvray (Seine-Maritime

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403c09

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Garage Weber

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00265

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Weiss Chemie +Technik à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02495

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Weil & N.

Source officielle
CC

civ3

61372332cd58014677406b1f

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Weil agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00770

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

engagé le 18 avril 2011 en qualité de responsable recherche et développement par la société Littlebigweb, ayant pour nom commercial Cupofcom-Perfobusiness et exerçant une activité de studio de production web

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00216

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

contrat de travail, la cour d'appel s'est bornée à relever qu'il résulte du courriel en langue anglaise que l'employeur a accepté non pas ''la dernière demande'' mais sa dernière demande de démission, ''we

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00315

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

apparaît un ‘vir SG Auto impor' de 5 000 euros, qui sont les premières opérations de retrait et qui ont étaient suivies de nombreux retraits moins importants, par différents moyens soit par virements Web

Source officielle
CC

comm

6137237dcd5801467740a785

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Penet-Weiller, ès qualités de représentant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100271

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Weil, vice-président, par M. S... ; que ce dernier a convoqué l'assemblée générale, au cours de laquelle M.

Source officielle
CC

civ2

61372662cd580146774252a7

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fondation Franz Weber, société de droit suisse, dont le siège

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc5c6

Cassation

3 janvier 1995

3 janvier 1995

Weber, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que M.

Source officielle
CC

civ3

613721e1cd580146773f865a

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

Les Mortagne, 38/ la Société mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est à Paris (15e), ..., 48/ la société Weber et Broutin, dont le siège est à Servon (Seine-et-Marne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00108

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

attaqué (Montpellier, 20 septembre 2022), le 2 mars 2015, la société Pneus express a conclu avec la Société commerciale de télécommunication (la SCT) trois contrats portant sur une « installation accès web

Source officielle
CC

comm

613724b0cd58014677417909

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

"Argus", a découvert auprès de l'Association française pour le nommage internet en coopération (AFNIC) que le nom de domaine "Argus.fr" avait été enregistré par la société News Morning pour une page web

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d81a

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

conséquence constitutives d'une collecte de données au sens de l'article 226-18 du Code pénal ; que, si la collecte a été assurée par la capture d'informations diffusées sur des sites publics - sites Web

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100535

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

En vue de développer une application de caisse utilisable sur tablette et smartphone avec un site web de gestion, dénommée « Genius », s'appuyant sur les solutions proposées par cette société, la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C315016

Cassation

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[TT] [H], Mme [WE] [H] épouse [YD], M. [VY] [CZ], M. [VY] [TW], M. [YG] [CZ], M. [AU] [TW], Mme [R] [HG] épouse [TW], Mme [M] [TW], Mme [FB] [WB] épouse [TW], M. [X] [TW], M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01443

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

au poste de travail que celles à visée d'insertion professionnelle et incluait la remise d'une adresse mail individuelle et des informations relatives aux livrets d'accueil accessibles sur le portail web

Source officielle