Y..., Christian Z... et Gilbert A..., des chefs d'escroquerie, faux et usage, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

Christian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2014, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions au code de la consommation

publique en mouvement, fixe irrévocablement la nature et l'étendue de la poursuite quant aux faits qu'elle précise et quant à la qualification qu'elle leur donne ; Attendu que Claude A., Raymond C. et Christian

Christian G..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), La Sarette n° 10, ..., 6°/ de M. F...

VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Elisabeth C..., Catherine D..., Nicole Z..., Firouz E..., Alain E..., Jean-Michel E..., Guylène F..., Noëlle G..., Christiane

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Christian XD..., demeurant ..., 4°/ M. P. XZ..., demeurant Islette du Riou, Bâtiment ..., 5°/ M. Gérard E..., demeurant ..., 6°/ Mme Gisèle V..., épouse E..., demeurant ..., 7°/ M.

B..., ès qualités, et des époux A..., de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat de M. Z..., ès qualités, et de la société Codhor, les conclusions de M.

Cependant, Madame Christine X... produit aux débats des bulletins de salaire (pièces N° 3-1 à 3-19).

Christian Y... et M.

En effet, au-delà de leurs allégations et de leurs spéculations, les trois courriers qu'ils versent - à savoir : - le premier du 28 juin 2005 par lequel la banque informe la SARL Les Créations Christian

Richard X..., 2°/ Mme Christiane Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                         , 3°/ la société Les Myosotis, société civile immobilière, dont le siège est [...]                            

du conseil municipal du 23 septembre 2010 qui porte sur une parcelle comportant un immeuble bâti en bordure de la Sorgue, - la délibération du conseil municipal du 29 octobre 2010, qui porte sur une

du conseil municipal du 23 septembre 2010 qui porte sur une parcelle comportant un immeuble bâti en bordure de la Sorgue, - la délibération du conseil municipal du 29 octobre 2010, qui porte sur une

l'absence de toute référence dans la convention du 27 septembre 2007, à l'article L. 145-5 du code de commerce, la commune intention des parties doit être recherchée et il n'est nul besoin de rechercher au-delà

Olivier Héliot, demeurant 14, rue Alfred Marpaux, 21000 Dijon, 33 / de Mme Marie-Christine Jeannot, épouse G'Stell, demeurant 1, quai François Galliot, 21000 Dijon, 34 / de Mme Sylvie Laudet, épouse

B..., 7°/ à Mme Corinne C..., 8°/ à Mme Florence D..., 9°/ à Mme Sabrina E..., 10°/ à Mme Dominique DD..., 11°/ à Mme EE... , 12°/ à Mme Christine F..., 13°/ à M. Pascal G..., 14°/ à M.

Marie-Paule, épouse A..., - A...Christine, - A...Claire, - A...Henri, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2000, qui les a

6.1 et 6.3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que Marie-Thérèse C..., épouse D..., Christine

Christian Y... et M. Eric A... prétendent tous deux avoir découvert ce trésor : le premier en raison des conseils qu'il a prodigués à M.