produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Christophe X..., inspecteur des impôts et Jean-Michel

D... ou à la société Bleu Marine ; bien plus, le compte de résultat prévisionnel remis à M.

Taïeb, toutes parties civiles, contre l'arrêt de la 9ème chambre correctionnelle de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 juillet 1987, qui dans la procédure suivie contre Jacques M..., Michel K...,

Michaël A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 14 avril 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries, blanchiment

étant seul bénéficiaire d'une AOT portant sur une surface de 153 m2 ; que la SARL Val Rest a déposé, d'une part, le 2 février 2009, une déclaration de travaux, portant sur : «...la rénovation d'une maison

X... et Mme  B..., a fait la réponse suivante le 17 juin 2014 : "Monsieur Michel X... et son épouse, Madame  B... X...         ne sont pas connus du   Protocole.

Ian Y... vers 3 heures du matin, en train de marcher sur la route, à 30 yards à l'ouest du carrefour de Kealfadda Dunmanus, près du pont de Kealfadda, titubant et la tête dans les mains ; que si Mme Marie

l'établissement secondaire exploité par la société Le Chalet des Jumeaux à l'enseigne "Le Chalet" et immatriculé auprès du registre du commerce et des sociétés de Bonneville, est sis 43, chemin Saint-Michel

Michel A..., Mme Laetitia B... et M.

148 886 FXP le 10 août 1994, 28 003 045 FXP le 6 septembre 1994 ; que les époux E... ont expliqué que ces sommes correspondaient en réalité à un prêt consenti par B... pour financer l'achat de leur maison

confiance, abus de faiblesse, usure, infraction à la loi bancaire, infraction à l'activité d'intermédiaire pour le règlement des dettes et recels, en dénonçant les conditions dans lesquelles elle et son mari

et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que l'EURL Société d'Exploitation du Restaurant La Concha (Ser La Concha) a été créée par Françoise Q..., épouse de Michel

France; que le bon de commande stipulait que le coût de la main d'oeuvre serait à la charge de René Y...; qu'il n'a jamais réglé la somme de 102 286 francs correspondante, au prétexte que les sociétés

collision est imputable au déplacement latéral de la pelleteuse vers la gauche de la chaussée à l'occasion du virage, déplacement concomitant au bris de la chaîne d'arrimage, de la pelleteuse dont les maillons

et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que l'EURL Société d'Exploitation du Restaurant La Concha (SER La Concha) a été créée par Françoise XW..., épouse de Michel

D... dans le cadre désormais de la société Michel D..., taille de pierre, maçonnerie, ravalement à [...] et fournit une nouvelle proposition d'embauche auprès de la société [...]

SA et sis ... à Paris (11ème) susceptibles d'être occupés par la SA Conseil et Expertise ; "aux mentions que la société Rhodialux SA, dont le siège social est situé 18-20 rue Michel Rodange, est représentée

Consulter le texte intégral →

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

XF... lui-même deux lots de coton est formellement contredite par Michel XF... ; que les propos de Michel XF... dont l'activité était l'import-export de bois et sciage de toutes essences de bois, ainsi