montant de l'indemnité due par les consorts X... à la SCI des Barmettes en réparation du préjudice occasionné par la servitude ; AUX MOTIFS PROPRES QUE le passage a une largeur de 6 mètres et une longueur

poinçon n'existaient pas le jour de la vente, la dégradation en partie basse du poinçon étant le signe visible d'une importante attaque de parasites xylophages permettant d'imaginer des dégâts dans la longueur

mars 1999 constitue la loi des parties à laquelle il ne peut être dérogé sans accord préalable ; il prévoit l'aménagement d'une piste en terre d'une largeur de 3 mètres et d'une longueur

traduire et accompagner sa mise en pratique ; qu'il se rapporte à l'amélioration des équipements ; que l'article 5-1 réaffirme la vérification systématique de l'adéquation des moyens de locomotion aux longueurs

n° 1 569 216 ne fait référence à aucune longueur des bandes et qu'à l'égard de la marque n° 1 280 280, le risque de confusion n'en est pas moins réel ; qu'en effet, qu'il soit exposé à la vente plié ou

Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la propriété de Mme X... était desservie par un chemin public de 14 mètres de long permettant l'approche en automobile sur une partie de sa longueur

et 1m50 de profondeur) en construisant une terrasse aux dimensions de 10m40 de longueur et de 4m50 de profondeur, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile.

ONT ASSIGNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PORT-LONGUET, CONCESSIONNAIRE DU PORT DE VIRY-CHATILLON, EN PAIEMENT DE DIVERSES INDEMNITES EN REPARATION DES TROUBLES QUE LES INSTALLATIONS PORTUAIRES ET

n'est pas constituée une servitude au profit d'un fonds dominant ou d'une série de fonds dominants au droit soi du passage, ne peut être qualifié que de chemin d'exploitation desservant sur toute la longueur

main courante du garde corps, s'oxydent et se dégradent, que l'expert précise que « de larges interstices permettent la pénétration des eaux de pluie et que cette dégradation des joints résulte d'une longueur

réalisés, de manière insuffisante selon la plaignante ; qu'à la suite de dénonciations successives par la locataire, d'autres travaux ont été effectués, insuffisants eux aussi et les choses ont traîné en longueur

coffrage au sommet du pilier, l'ouvrier devait monter sur une poutre à environ 10 mètres au-dessus du sol en utilisant une protection individuelle constituée d'un harnais avec son "allonge" (corde) d'une longueur

m de la sortie de courbe, dans des conditions pratiquement normales ; le véhicule BMW précédait alors le mobile 205 de 24 mètres environ soit 20 mètres de distance de rabattement compte tenu de la longueur

agresseurs par la victime est contestée par les prévenus ; que, pourtant, bien que pouvant paraître imprécise, elle rapporte l'existence d'un couple vêtu de couleur sombre et la controverse sur la longueur

D..., premier adjoint; ils ont également dénoncé une surfacturation de tuyaux, le nombre de mètres mis en compte ne correspondant pas à la longueur des rues équipées ; l'enquête a montré qu'en réalité

D'INFRACTION A L'ARTICLE R. 40, PARAGRAPHE 4, DU CODE PENAL, AINSI QUE D'INFRACTION A L'ARTICLE R. 27 DU CODE DE LA ROUTE ; " AUX SEULS MOTIFS QUE LE PREVENU QUI CONDUISAIT UN ATTELAGE AGRICOLE D'UNE LONGUEUR

limitant la propriété des époux X... et dans le comblement de l'espace entre la roche et le sommet du talus pour créer un plateau en prolongement de leur terrain, et que la paroi ainsi créée d'une longueur

. / Le mur a pour objet de retenir les terres recouvrant aujourd'hui partie de la sente de l'Arche sur une longueur de 2 mètres, selon courrier du 12 novembre 1997 émanant de la mairie de Triel sur Seine

Jean A..., dont le véhicule était de petites dimensions, aurait pu croiser, sans le heurter, le véhicule de Z... et sa manoeuvre de sauvetage apparaît comme maladroite, si on considère le fait que la longueur

lendemain à l'hôpital à l'occasion de formalités subséquentes et de toute façon, à admettre que la victime ait hésité 24 heures, cela pouvait être effectivement en relation avec le doute né de la longueur